SM de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Haute Dordogne (SMCTOM de la Haute Dordogne)
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CLAMADIEU Yves | Président | CC Dômes Sancy Artense |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- Exercice de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés
CC du Massif du Sancy
La Bourboule - Mont-Dore - Murat-le-Quaire
CC Dômes Sancy Artense
Avèze - Bagnols - Cros - Heume-l'Église - La Tour-d'Auvergne - Labessette - Laqueuille - Larodde - Mazaye - Olby - Orcival - Perpezat - Rochefort-Montagne - Saint-Julien-Puy-Lavèze - Saint-Pierre-Roche - Saint-Sauves-d'Auvergne - Singles - Tauves - Trémouille-Saint-Loup - Vernines
CC Chavanon Combrailles et Volcans
Bourg-Lastic - Briffons - Herment - Lastic - Messeix - Prondines - Saint-Germain-près-Herment - Saint-Sulpice - Sauvagnat - Savennes - Tortebesse - Verneugheol
- Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés
CC du Massif du Sancy
La Bourboule - Mont-Dore - Murat-le-Quaire
CC Dômes Sancy Artense
Avèze - Bagnols - Cros - Heume-l'Église - La Tour-d'Auvergne - Labessette - Laqueuille - Larodde - Mazaye - Olby - Orcival - Perpezat - Rochefort-Montagne - Saint-Julien-Puy-Lavèze - Saint-Pierre-Roche - Saint-Sauves-d'Auvergne - Singles - Tauves - Trémouille-Saint-Loup - Vernines
CC Chavanon Combrailles et Volcans
Bourg-Lastic - Briffons - Herment - Lastic - Messeix - Prondines - Saint-Germain-près-Herment - Saint-Sulpice - Sauvagnat - Savennes - Tortebesse - Verneugheol
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
63 | 256302670 | Syndicat pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme et de la Haute Loire (VALTOM) | SMF | 594 085 |