SMF aménagement et entretien de la rivière Thérouanne et de ses affluents
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | RAMBURE-LAMBERT Marie-Christine | Président | CC du Pays de l'Ourcq |
| M. | MARLEIX Gilles | Vice président | CC Plaines et Monts de France |
| M. | LOISEL Sylvain | Vice président | CC du Pays de l'Ourcq |
| M. | SARAZIN Régis | Vice président | CA du Pays de Meaux |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA du Pays de Meaux
Barcy - Chambry - Forfry - Gesvres-le-Chapitre - Monthyon - Saint-Soupplets - Varreddes
CC du Pays de l'Ourcq
Congis-sur-Thérouanne - Douy-la-Ramée - Le Plessis-Placy - Lizy-sur-Ourcq - Marcilly - May-en-Multien - Puisieux - Trocy-en-Multien - Vincy-Manœuvre - Étrépilly
CC Plaines et Monts de France
Cuisy - Marchémoret - Montgé-en-Goële - Oissery - Saint-Pathus
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA du Pays de Meaux
Barcy - Chambry - Forfry - Gesvres-le-Chapitre - Monthyon - Saint-Soupplets - Varreddes
CC du Pays de l'Ourcq
Douy-la-Ramée - Le Plessis-Placy - Lizy-sur-Ourcq - Marcilly - May-en-Multien - Puisieux - Trocy-en-Multien - Vincy-Manœuvre - Étrépilly
CC Plaines et Monts de France
Cuisy - Marchémoret - Montgé-en-Goële - Oissery - Saint-Pathus