SM de gestion du parc automobile public
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
259000990
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/01/1999
Date d'effet
15/01/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Hôtel de Ville
90000 Belfort
Commune du siège
Belfort
Téléphone
03 84 54 24 24
Adresse électronique
webmestre@mairie-belfort.fr
Population
167 289Population totale regroupée en vigueur
186,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
90 | 269000105 | CCAS Belfort | 3 |
90 | 289000028 | Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale | 3 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VIVOT Sébastien | Président | Belfort |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
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Décrire une compétence exercée
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