SM du bassin versant de la Bièvre

MIS À JOUR LE 19/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
259401149
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
L' Haÿ-les-Roses
Département
Val-de-Marne (94)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/12/2003
Date d'effet
01/12/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
73 Avenue de Larroumès
Moulin de la Bièvre
94240 L'Haÿ-les-Roses
Commune du siège
L'Haÿ-les-Roses
Téléphone
01 49 73 38 71
Adresse électronique
sbenarbia.smbvb@orange.fr
Site internet
www.smbvb.fr

Population

8 034 310Population totale regroupée en vigueur
6 468,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

75

75056217500016Paris32 119 412

Groupements adhérents

9

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

75

200054781Métropole du Grand Paris27 190 408

78

257800920SI de l'amont de Bièvre156 266

78

200058782CA de Saint Quentin en Yvelines3237 581

78

247800584CA Versailles Grand Parc (CAVGP)1275 722

91

259100170SM assainissement de la vallée de la Bièvre (SIAVB)6414 998

91

200056232CA Communauté Paris-Saclay1330 599

92

200057974Grand Paris Seine Ouest1321 106

92

200057966Vallée Sud-Grand Paris5415 268

94

200058014Grand-Orly Seine Bièvre5734 311

Autres personnes morales de droit public

4

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

75

257550004SIAAP2

75

237500079Région Ile-de-France2

92

229200506Département des Hauts-de-Seine4

94

229400288Département du Val-de-Marne4

Délégués

0

Compétences

1

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Animation et concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique (L.211-7-12° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

94

259400034SM pour l'informatique municipale (SIIM)

SMO

8 034 310

Liste des évènements

5

Le 01/12/2003

Création d'un groupement

Le 22/01/2024

Le 27/08/2019

Le 26/07/2019

Modification des coordonnées administratives