Syndicat intégré assainissement et rivière de la région d'Enghien-les-Bains
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ENJALBERT Jean-Pierre | Président | CA Plaine Vallée |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
CA Plaine Vallée
Andilly - Deuil-la-Barre - Enghien-les-Bains - Groslay - Margency - Montlignon - Montmagny - Montmorency - Saint-Gratien - Saint-Prix - Soisy-sous-Montmorency
CA Val Parisis
Beauchamp - Bessancourt - Eaubonne - Ermont - Franconville - Le Plessis-Bouchard - Montigny-lès-Cormeilles - Saint-Leu-la-Forêt - Sannois - Taverny
- Assainissement non collectif des eaux usées
- Gestion des eaux pluviales urbaines
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
CA Plaine Vallée
Andilly - Deuil-la-Barre - Enghien-les-Bains - Groslay - Margency - Montlignon - Montmagny - Montmorency - Saint-Gratien - Saint-Prix - Soisy-sous-Montmorency
CA Val Parisis
Beauchamp - Bessancourt - Eaubonne - Ermont - Franconville - Frépillon - Le Plessis-Bouchard - Montigny-lès-Cormeilles - Pierrelaye - Saint-Leu-la-Forêt - Sannois - Taverny
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
CA Plaine Vallée
Andilly - Deuil-la-Barre - Enghien-les-Bains - Groslay - Margency - Montlignon - Montmagny - Montmorency - Saint-Gratien - Saint-Prix - Soisy-sous-Montmorency
CA Val Parisis
Beauchamp - Bessancourt - Eaubonne - Ermont - Franconville - Frépillon - Le Plessis-Bouchard - Montigny-lès-Cormeilles - Pierrelaye - Saint-Leu-la-Forêt - Sannois - Taverny
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
CA Plaine Vallée
Andilly - Deuil-la-Barre - Enghien-les-Bains - Groslay - Margency - Montlignon - Montmagny - Montmorency - Saint-Gratien - Saint-Prix - Soisy-sous-Montmorency
CA Val Parisis
Beauchamp - Bessancourt - Eaubonne - Ermont - Franconville - Frépillon - Le Plessis-Bouchard - Montigny-lès-Cormeilles - Pierrelaye - Saint-Leu-la-Forêt - Sannois - Taverny
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
CA Plaine Vallée
Andilly - Deuil-la-Barre - Enghien-les-Bains - Groslay - Margency - Montlignon - Montmagny - Montmorency - Saint-Gratien - Saint-Prix - Soisy-sous-Montmorency
CA Val Parisis
Beauchamp - Bessancourt - Eaubonne - Ermont - Franconville - Frépillon - Le Plessis-Bouchard - Montigny-lès-Cormeilles - Pierrelaye - Saint-Leu-la-Forêt - Sannois - Taverny
CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts