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Fiche signalétique



Syndicat intercommunal d'aménagement de la Loire et de ses affluents (SICALA)
(N° SIREN : 200003713)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Le Puy-en-Velay
Arrondissement Puy-en-Velay
Département Haute-Loire
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 29/06/2006
Date d'effet 01/07/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Jean-Jacques FAUCHER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 3 avenue Baptiste Marcet
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 43000 LE PUY EN VELAY
Téléphone 04 71 04 16 41
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 200 074
Densité moyenne (hab/km²) 54,79

Périmètres

Nombre total de membres : 60
Dont 47 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 13 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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