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Fiche signalétique


SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU SORNIN ET DE SES AFFLUENTS (SYMISOA)
(N° SIREN : 200013340)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Charlieu
Arrondissement Roanne
Département Loire
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 08/01/2008
Date d'effet 08/01/2008

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. René LAPALLUS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie de Charlieu
Numéro et libellé dans la voie 12 rue Jean Morel
Distribution spéciale
Code postal - Ville 42190 Charlieu
Téléphone 04 77 60 97 91
Fax
Courriel s.defond@symisoa.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 45 642
Densité moyenne (hab/km²) 59,53

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 1 commune membre

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 4 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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