Fiche signalétique

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VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS

(N° SIREN : 200024818)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Valence
Arrondissement	Valence
Département	Drôme
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	30/03/2010
Date d'effet	30/03/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Mme Béatrice FRECENON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	11 avenue de la gare
Numéro et libellé dans la voie	BP 10241 ALIXAN
Distribution spéciale
Code postal - Ville	26958 VALENCE CEDEX 9
Téléphone	04 75 60 26 70
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Aucune contribution budgétaire
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	42 720
Densité moyenne (hab/km²)	276,49

Périmètres

Nombre total de membres : 9
Dont 7 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
26	Alixan (212600043)	2 461
26	Bourg-de-Péage (212600571)	10 381
26	Châteauneuf-sur-Isère (212600845)	3 924
26	Chatuzange-le-Goubet (212600886)	4 839
07	Cornas (210700704)	2 309
07	Guilherand-Granges (210701025)	11 291
07	Saint-Péray (210702817)	7 515

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
26	CA du Pays de Romans (242600609)	CA
26	CA Valence Agglo-Sud Rhône-Alpes (200022762)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Organisation des transports urbains

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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