Fiche signalétique

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CC Coeur de Nacre

(N° SIREN : 241400860)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Douvres-la-Délivrande
Arrondissement	Caen
Département	Calvados
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	29/11/2002
Date d'effet	01/01/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Franck JOUY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	5 rue de l'Eglise
Numéro et libellé dans la voie	BP 33
Distribution spéciale
Code postal - Ville	14440 DOUVRES LA DELIVRANDE
Téléphone	02 31 97 43 32
Fax
Courriel	coeurdenacre@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF	oui
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	oui
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	19 420
Densité moyenne (hab/km²)	399,18

Périmètre

Nombre total de communes membres : 11

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
14	Anguerny (211400148)	787
14	Anisy (211400155)	704
14	Basly (211400445)	1 146
14	Bernières-sur-Mer (211400668)	2 379
14	Colomby-sur-Thaon (211401708)	406
14	Cresserons (211401971)	1 248
14	Douvres-la-Délivrande (211402284)	5 351
14	Langrune-sur-Mer (211403548)	1 765
14	Luc-sur-Mer (211403845)	3 184
14	Plumetot (211405097)	230
14	Saint-Aubin-sur-Mer (211405626)	2 220

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 11

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie
Développement touristique
- Tourisme
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
14	SM CAEN-METROPOLE (251403184)	SM fermé	347 878
14	SM SYVEDAC (251402681)	SM fermé	298 472

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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