Fiche signalétique

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CC du Cézallier

(N° SIREN : 241501022)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Marcenat
Arrondissement	Saint-Flour
Département	Cantal
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	30/12/1998
Date d'effet	01/01/1999

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Répartition de droit commun
Nom du président	M. Jean-Louis VERDIER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Marcenat
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	15190 Marcenat
Téléphone	04 71 20 49 26
Fax	04 71 20 49 26
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 281
Densité moyenne (hab/km²)	9,04

Périmètre

Nombre total de communes membres : 18

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
15	Allanche (211500012)	802
15	Chanterelle (211500400)	98
15	Charmensac (211500434)	84
15	Condat (211500541)	1 062
15	Joursac (211500806)	151
15	Landeyrat (211500913)	101
15	Lugarde (211501101)	161
15	Marcenat (211501143)	510
15	Montboudif (211501291)	194
15	Montgreleix (211501325)	38
15	Peyrusse (211501515)	162
15	Pradiers (211501556)	95
15	Saint-Bonnet-de-Condat (211501739)	107
15	Sainte-Anastasie (211501713)	142
15	Saint-Saturnin (211502133)	215
15	Ségur-les-Villas (211502257)	223
15	Vernols (211502539)	69
15	Vèze (211502562)	67

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 15

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Autres énergies
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Organisation des transports non urbains
- Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie
Développement touristique
- Tourisme
Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- NTIC (Internet, câble...)
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
15	Syndicat Mixte pour l'exploitation touristique du tronçon de voie ferree de Lugarde à Neussargues (200008183)	SM fermé	9 859
15	SYNDICAT MIXTE POUR L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU TRONCON DE VOIE FERREE DE RIOM ES MONTAGNES A LUGARDE (200025757)	SM fermé	9 952
15	Syndicat des Territoires de l'Est Cantal (200001337)	SM fermé	44 426
15	Syndicat Mixte Interdépartemental de Gestion Intégrée de l'Alagnon et de ses Affluents ''SIGAL'' (251503215)	SM fermé	61 226
63	Syndicat mixte du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne (256300237)	SM ouvert	434 580

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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