Fiche signalétique

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SM La Montagne

(N° SIREN : 244800256)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Rimeize
Arrondissement	Mende
Département	Lozère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	20/09/1978
Date d'effet	01/01/1979

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Noël BRUGERON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Les Cheyssades
Numéro et libellé dans la voie	route de Mazeirac
Distribution spéciale
Code postal - Ville	48200 RIMEIZE
Téléphone	04 66 31 15 73
Fax
Courriel	sivom.la.montagne@wanadoo.fr
Site internet	wwww.sivom-la-montagne.fr

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	16 668
Densité moyenne (hab/km²)	16,93

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
48	CC des Hautes Terres de l'Aubrac (200069144)	CC
48	CC des Terres d'Apcher-Margeride-Aubrac (200069185)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
48	Syndicat départemental d'énergie et d'équipement de la Lozère (SDEE) (254800022)	SM fermé	86 066

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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