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Fiche signalétique



CC des Monts d'Alban
(N° SIREN : 248100406)

Données mises à jour le : 07/03/2012


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Alban
Arrondissement Albi
Département Tarn
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 29/12/1992
Date d'effet 29/12/1992

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président M. Damien CHAMAYOU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 2 GRAND RUE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 81250 ALBAN
Téléphone 05 63 79 26 70
Fax 05 63 79 26 79
Courriel monts-alban@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité additionnelle avec fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 3 276
Densité moyenne (hab/km²) 16,04

Périmètre

Nombre total de communes membres : 8

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 13

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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