Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE DE RIVIERE TARN

(N° SIREN : 200002517)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Rivières
Arrondissement	Albi
Département	Tarn
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	09/03/2006
Date d'effet	09/03/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. ANDRE CABOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Ancienne base de loisir d'Aiguellèze
Numéro et libellé dans la voie	Aiguelèze
Distribution spéciale
Code postal - Ville	81600 Rivières
Téléphone	05 63 41 30 90
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	203 536
Densité moyenne (hab/km²)	85,80

Périmètres

Nombre total de membres : 10

Dont 9 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
81	CA de l’Albigeois (C2A) (248100737)	CA
81	CC des Monts d'Alban (248100406)	CC
81	CC du Pays Rabastinois (248100471)	CC
81	CC du Réalmontais (248100695)	CC
81	CC du Ségala-Carmausin (248100422)	CC
81	CC du Villefranchois (248100703)	CC
81	CC Tarn-Agout (248100521)	CC
81	CC Tarn et Dadou (248100380)	CC
81	CC Val 81 (248100497)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU TARN (228100012)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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