Fiche signalétique

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SITOM de la Région d'Alès

(N° SIREN : 253000988)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Alès
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	10/02/1972
Date d'effet	10/02/1972

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Max ROUSTAN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel de Communauté
Numéro et libellé dans la voie	1642, chemin de trespeaux
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30100 ALES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	88 630
Densité moyenne (hab/km²)	241,79

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CA Alès Agglomération (200035152)	CA
30	CC Vivre en Cévennes (243000452)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Réhabilitation de la décharge

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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