Fiche signalétique

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CC Vivre en Cévennes

(N° SIREN : 243000452)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Rousson
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	30/12/1998
Date d'effet	01/01/1999

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	Mme Jany SANS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Rousson
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30340 ROUSSON
Téléphone	04 66 85 60 42
Fax	04 66 85 84 64
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	12 612
Densité moyenne (hab/km²)	136,54

Périmètre

Nombre total de communes membres : 7

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Le Martinet (213001597)	844
30	Les Mages (213001522)	1 965
30	Rousson (213002231)	3 893
30	Saint-Florent-sur-Auzonnet (213002538)	1 237
30	Saint-Jean-de-Valériscle (213002686)	719
30	Saint-Julien-de-Cassagnas (213002710)	657
30	Saint-Julien-les-Rosiers (213002744)	3 297

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 17

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
Sanitaires et social
- Action sociale
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Activités péri-scolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Constitution de réserves foncières
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie
Développement touristique
- Tourisme
Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- Acquisition en commun de matériel
- Autres Compétences optionnelles: Création et entretien des espaces verts Compétences facultatives: - Extension, entretien et fonctionnement de l\'éclairage public - Création, aménagement et entretien des places publiques

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
30	SM du Pays des Cévennes (253003370)	SM fermé	159 898
30	SITOM de la Région d'Alès (253000988)	SM fermé	88 630
30	SMIRITOM de la Zone Nord du Schéma Départemental (253003115)	SM fermé	128 531

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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