CC Les Portes Briardes Entre Villes et Forêts

MIS À JOUR LE 24/02/2025

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Non
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200023125
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Torcy
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/11/2009
Date d'effet
01/01/2010

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
43 Avenue du Général de Gaulle
77330 Ozoir-la-Ferrière
Commune du siège
Ozoir-la-Ferrière
Téléphone
01 64 43 35 10
Adresse électronique
rbauer@lesportesbriardes.fr

Population

46 751Population totale regroupée en vigueur
697,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77180217701804Férolles-Attilly11 260

77

77215217702158Gretz-Armainvilliers78 750

77

77249217702497Lésigny67 133

77

77350217703503Ozoir-la-Ferrière1721 181

77

77470217704709Tournan-en-Brie78 427

Délégués

38

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GAUTIER Laurent

Président

Tournan-en-Brie
MmeFLECK Christine

1er Vice président

Ozoir-la-Ferrière
M.GARCIA ROBIN Jean-Paul

2ème Vice président

Gretz-Armainvilliers
M.PAPIN Michel

3ème Vice président

Lésigny
MmeFONTBONNE Anne-Laure

4ème Vice président

Férolles-Attilly
M.DEBACKER Jean-Claude

5ème Vice président

Ozoir-la-Ferrière
M.BARIANT Jean-Pierre

6ème Vice président

Ozoir-la-Ferrière
MmeGAIR Laurence

7ème Vice président

Tournan-en-Brie
M.MONGIN Claude

8ème Vice président

Gretz-Armainvilliers
M.SCHMIT Benoit

9ème Vice président

Lésigny
MmeMELEARD Josyane

10ème Vice président

Ozoir-la-Ferrière
M.GHOZLAND Cyril

11ème Vice président

Ozoir-la-Ferrière
MmeCHABANON-DEGUELLE Sophie

Autre délégué

Lésigny
MmeROUEN Dominique

Autre délégué

Lésigny
MmeCAPIROSSI Pascale

Autre délégué

Lésigny
M.DOARÉ Louis-Jean

Autre délégué

Lésigny
M.BAKKER Hubert

Autre délégué

Tournan-en-Brie
M.KHALOUA Madani

Autre délégué

Tournan-en-Brie
M.GREEN Alain

Autre délégué

Tournan-en-Brie
MmeLONY Eva

Autre délégué

Tournan-en-Brie
MmeCOURTYTERA Véronique

Autre délégué

Tournan-en-Brie
M.BENSAI Malek

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
MmeDEVRIENDT Laëtitia

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
MmePALOMARES Aline

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
M.WITTMAYER Bruno

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
M.MARCOUX Frédéric

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
M.SALMON Patrick

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
M.VORDONIS Patrick

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
MmeBOURLON Chantal

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
M.VERDIER Jacques

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
MmeAUDINEAU Esperanza

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
MmeBARNET Suzanne

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
MmeMILLET Françoise

Autre délégué

Ozoir-la-Ferrière
M.MATHEROT Olivier

Autre délégué

Gretz-Armainvilliers
MmeLENOIR Isabelle

Autre délégué

Gretz-Armainvilliers
MmeSPRUTTA-BOURGES Nathalie

Autre délégué

Gretz-Armainvilliers
MmeBADOZ-GRIFFOND Yvonne

Autre délégué

Gretz-Armainvilliers
M.BENOIT Dominique

Autre délégué

Gretz-Armainvilliers

Compétences

25

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

77

257703546SMF enlèvement et traitement des ordures ménagères de la région de Tournan-en-Brie

SMF

161 974

91

259100857SM pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l'Yerres (SYAGE)

SMF

8 021 253

77

257704486SM intercommunal d'études et de programmation de la frange Ouest du plateau de la Brie

SMF

75 972

77

200036481Seine-et-Marne Numérique

SMO

1 622 871

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

3 118 629Dotation globaleen euros

3118629 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation2 563 28482 %
Dont dotation d'intercommunalité555 34518 %
66,4 €DGF par habitant
46 996Population "DGF"
13 735 761 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

19

Le 24/11/2009

Création d'un groupement

Le 24/09/2024

Délibération N°050/2024 du 24 septembre 2024 portant sur la définition d'intérêt communautaire

Le 15/03/2023

Démission de M. MONTAUSIER Sylvain (Ozoir)

Le 18/10/2022

Élection du 9ème VP (Benoit SCHMIT) suite démission Guy DESAMAISON acceptée le 15/09/2022

Le 11/10/2019