SM du bassin versant de l'Arly "SMBVA"
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DIMASTROMATTEO Hubert | Président | CA Arlysère |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
CA Arlysère
Albertville - Allondaz - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
CA Arlysère
Albertville - Allondaz - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
CA Arlysère
Albertville - Allondaz - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
CA Arlysère
Albertville - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
- Animation et concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique (L.211-7-12° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
38 | 939343356 | Établissement public territorial du bassin versant de l'Isère | SMO | 1 367 238 |