SM du bassin versant de l'Arly "SMBVA"
MIS À JOUR LE 25/08/2020
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DIMASTROMATTEO Hubert | Président | CA Arlysère |
Compétences
4
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
À la carte
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
Transfert partiel
CA Arlysère
Albertville - Allondaz - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
Transfert partiel
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
Transfert partiel
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
À la carte
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
Transfert partiel
CA Arlysère
Albertville - Allondaz - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
Transfert partiel
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
Transfert partiel
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
À la carte
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
Transfert partiel
CA Arlysère
Albertville - Allondaz - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
Transfert partiel
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
Transfert partiel
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
À la carte
CA Arlysère - CC des Vallées de Thônes - CC Pays du Mont-Blanc
Transfert partiel
CA Arlysère
Albertville - Beaufort - Cohennoz - Crest-Voland - Césarches - Flumet - Hauteluce - La Giettaz - Marthod - Notre-Dame-de-Bellecombe - Pallud - Queige - Saint-Nicolas-la-Chapelle - Thénésol - Ugine - Venthon - Villard-sur-Doron
Transfert partiel
CC des Vallées de Thônes
Le Bouchet-Mont-Charvin - Serraval
Transfert partiel
CC Pays du Mont-Blanc
Megève - Praz-sur-Arly
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
---|---|---|---|---|
38 | 939343356 | Établissement public territorial du bassin versant de l'Isère | SMO | 1 133 266 |
Liste des évènements
11
Le 04/12/2012
Le 09/08/2019
Le 28/12/2018
Le 07/06/2018
Le 07/06/2018