Moselle Fibre

MIS À JOUR LE 01/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200052058
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/06/2015
Date d'effet
01/06/2015
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
28 La Tannerie
57070 Saint-Julien-les-Metz
Commune du siège
Saint-Julien-lès-Metz

Population

433 153Population totale regroupée en vigueur
87,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

14

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

54

200070738CC Mad et Moselle019 434

57

245701404CC du Pays Haut Val d'Alzette229 856

57

200068146CC Sarrebourg Moselle Sud046 111

57

200039907CC du Sud Messin117 408

57

245700695CC de Cattenom et Environs228 301

57

245701206CC du Saulnois228 933

57

245700133CC du District Urbain de Faulquemont (DUF)224 422

57

245700950CC du Pays de Phalsbourg117 614

57

245701354CC de l'Arc Mosellan236 470

57

200067486CC Bouzonvillois-Trois Frontières024 585

57

200067650CC Houve - Pays Boulageois023 114

57

200067957CC Haut Chemin - Pays de Pange219 883

57

200070746CA Sarreguemines Confluences064 384

57

200067502CA Saint-Avold Synergie052 638

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

57

225700012Département de la Moselle8

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.WEITEN Patrick

Président

Département de la Moselle
M.RISSER Patrick

Vice président

CC du Pays Haut Val d'Alzette
M.SCHOTT Philippe

Vice président

CC Sarrebourg Moselle Sud
M.WOLLJUNG Serge

Vice président

CC du Sud Messin
M.ZENNER Pierre

Vice président

CC de Cattenom et Environs
M.UJMA Thierry

Vice président

Département de la Moselle

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

14

Le 01/06/2015

Création d'un Syndicat mixte ouvert

Le 01/09/2021

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 14/06/2021

Le 06/10/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 25/01/2019

Modification des coordonnées