SMO Essonne Numérique

MIS À JOUR LE 25/10/2022

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200066090
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Évry
Département
Essonne (91)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/10/2016
Date d'effet
11/10/2016
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Boulevard de France
Hôtel du Département
91000 Évry-Courcouronnes
Commune du siège
Évry-Courcouronnes

Population

222 595Population totale regroupée en vigueur
178,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

6

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

91

249100546CC du Val d'Essonne (CCVE)163 778

91

249100553CC Entre Juine et Renarde (CCEJR)128 349

91

249100595CC le Dourdannais en Hurepoix (CCDH)127 116

91

200017846CA Étampois Sud Essonne156 559

91

249100157CC des 2 Vallées119 020

91

249100074CC du Pays de Limours (CCPL)127 773

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

91

229102280Département de l'Essonne8

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOURNAT Michel

Président

Département de l'Essonne
M.DESMURS Guy

Vice président

CA Étampois Sud Essonne
M.PAGES Patrick

Vice président

CC des 2 Vallées
M.IMBERT Patrick

Vice président

Département de l'Essonne
M.BERENGER Jerôme

Vice président

Département de l'Essonne
M.BEN OUADA Sami

Autre délégué

CC du Val d'Essonne (CCVE)
M.BEN OUADA Sami

Autre délégué

CC du Val d'Essonne (CCVE)
M.GARDAHAUT Christophe

Autre délégué

CC Entre Juine et Renarde (CCEJR)
M.BOYER Rémi

Autre délégué

CC le Dourdannais en Hurepoix (CCDH)
M.ARTORE Alain

Autre délégué

CC du Pays de Limours (CCPL)
M.TOUZET Alexandre

Autre délégué

Département de l'Essonne
M.TEILLET Alexis

Autre délégué

Département de l'Essonne
MmeLAUNAY Anne

Autre délégué

Département de l'Essonne
MmeCARTIER Samia

Autre délégué

Département de l'Essonne
M.FILLION Gérard

Autre délégué

Département de l'Essonne
M.DERONNE Laurent

Autre délégué

Département de l'Essonne

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 11/10/2016

Le 12/10/2020

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Le 12/10/2020

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Le 11/12/2019

Arrêté n°2019-PREF-DRCL/483 du 11/12/2019 portant modification des statuts du syndicat mixte ouvert "Essonne Numérique"

Le 25/04/2017

Arrêté n02017-PREF-DRCL/216 du 24/04/2017 portant modification des statuts du syndicat mixte ouvert Essonne Numérique