CC Buëch-Dévoluy

MIS À JOUR LE 25/01/2025

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200067445
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/10/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Rue de la Tuilerie
La Mèretière, Maison du territoire Buëch-Dévoluy
05400 Veynes
Commune du siège
Veynes
Téléphone
04 92 58 02 42
Adresse électronique
accueil@ccbd.fr
Site internet
www.ccbuechdevoluy.fr

Population

9 893Population totale regroupée en vigueur
13,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

20

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05008210500088Aspremont1368

05

05010210500104Aspres-sur-Buëch2814

05

05028210500286Chabestan1175

05

05035210500351Châteauneuf-d'Oze132

05

05139200033694Dévoluy3910

05

05060210500609Furmeyer1179

05

05019210500195La Beaume1153

05

05055210500559La Faurie1302

05

05066210500666La Haute-Beaume17

05

05123210501235La Roche-des-Arnauds51 721

05

05158210501581Le Saix1133

05

05075210500757Manteyer1517

05

05080210500807Montbrand175

05

05087210500872Montmaur1551

05

05099210500997Oze1104

05

05112210501128Rabou190

05

05131210501318Saint-Auban-d'Oze179

05

05146210501466Saint-Julien-en-Beauchêne1136

05

05154210501540Saint-Pierre-d'Argençon1154

05

05179210501797Veynes113 393

Délégués

36

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RICOU-CHARLES Michel

Président

Furmeyer
M.CHAUTANT Maurice

Vice président

La Roche-des-Arnauds
M.GRIFFIT Gérald

Vice président

Veynes
M.GILARDEAU-TRUFFINET Christian

Vice président

Veynes
MmeSAUDEMONT Bernadette

Vice président

Veynes
MmeBARTHELEMY Monique

Vice président

Châteauneuf-d'Oze
M.GASCARD Fabien

Vice président

Rabou
M.REGORD Olivier

Vice président

Le Saix
MmeBUTEL Alexandra

Membre du bureau

Dévoluy
MmeGROS Anne-Marie

Membre du bureau

Chabestan
M.EYSSERIC Serge

Membre du bureau

Veynes
MmePUGET Jacqueline

Autre délégué

Dévoluy
M.LAURENS Alain

Autre délégué

Dévoluy
M.ROUSSEAU Jean

Autre délégué

La Beaume
M.AMADOR Roland

Autre délégué

La Roche-des-Arnauds
MmeBOURGOGNE Mallorie

Autre délégué

La Roche-des-Arnauds
M.CONTOZ Jean-François

Autre délégué

La Roche-des-Arnauds
MmeREVOUX Josette

Autre délégué

La Roche-des-Arnauds
M.BOYOUD Alain

Autre délégué

Aspres-sur-Buëch
MmePINET Françoise

Autre délégué

Aspres-sur-Buëch
M.LESBROS Georges

Autre délégué

Montmaur
M.PONS Michel

Autre délégué

Manteyer
M.BANAL Jean

Autre délégué

Veynes
MmeBELLANGER Françoise

Autre délégué

Veynes
M.CAUSSE Alain

Autre délégué

Veynes
MmeTOUSSAINT Rajaa

Autre délégué

Veynes
M.AUBERT Christian

Autre délégué

Veynes
M.DUBUT Claude

Autre délégué

Veynes
MmeBEGOU Marie

Autre délégué

Veynes
M.BRIOULLE Jean-Pierre

Autre délégué

Saint-Pierre-d'Argençon
M.FRANCOU Jacques

Autre délégué

Aspremont
MmeACANFORA Christiane

Autre délégué

La Faurie
M.AQUINO Roger

Autre délégué

La Haute-Beaume
M.TRUC Dominique

Autre délégué

Montbrand
M.FREY Rémy

Autre délégué

Oze
M.GUEYRAUD Jean-Marie

Autre délégué

Saint-Auban-d'Oze

Compétences

28

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

26

200059368SM du parc naturel régional des Baronnies provençales

SMO

161 640

05

250501210SM intercommunautaire du Buëch et de ses affluents (SMIGIBA)

SMF

69 758

05

250501343SM pour l'élaboration d'un SCOT de l'aire Gapençaise

SMF

82 191

05

250501285SM de la communauté locale de l'eau du Drac Amont (CLEDA)

SMF

93 662

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

581 003Dotation globaleen euros

468662 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation94 74116 %
Dont dotation d'intercommunalité373 92164 %
37,7 €DGF par habitant
15 409Population "DGF"
3 249 987 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

12

Le 21/10/2016

Création d'un groupement

Le 26/01/2024

Toilettage compétences

Le 13/06/2023

Démission TRUC Dominique VP et suppression d'un poste de VP - Pas de remplaçant

Le 13/02/2023

MAJ Composition

Le 21/01/2023

Modif suite élection complémentaire DEVOLUY