Roannaise de l'eau

MIS À JOUR LE 11/06/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200094662
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Roanne
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/12/2020
Date d'effet
01/01/2021
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
63 Rue Jean Jaurès
42300 Roanne
Commune du siège
Roanne
Téléphone
04 77 68 68 93
Site internet
www.roannaise-de-leau.fr

Population

171 977Population totale regroupée en vigueur
82,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42061214200610Cherier1535

42

42104214201048La Gresle1868

42

42213214202137Saint-Cyr-de-Valorges1323

42

42254214202541Saint-Marcel-de-Félines1825

42

42209214202095Sainte-Colombe-sur-Gand1402

42

42300214203002Sevelinges1666

42

42338214203382Vougy11 591

Groupements adhérents

9

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

42

200035731CA Roannais Agglomération20104 170

42

200065886Loire Forez Agglomération (LFA)37 992

42

244200820CC du Pays d'Urfé14 675

42

244200630CC du Pays Entre Loire et Rhône314 403

42

200035202CC Charlieu-Belmont35 951

42

200065894CC de Forez-Est14 382

42

244200614CC des Vals d'Aix et Isable36 103

69

200040566CA de l'Ouest Rhodanien2021 657

71

247100639CC de Marcigny22 644

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FRECHET Daniel

Président

CA Roannais Agglomération
M.MARCUCCILLI Aldo

Vice président

CA Roannais Agglomération
M.MURZI Lucien

Vice président

CA Roannais Agglomération
M.CHATRE Philippe

Vice président

CA Roannais Agglomération
MmeSTALARS Fabienne

Vice président

CA Roannais Agglomération
M.LACROIX Eric

Vice président

CA de l'Ouest Rhodanien
M.CRIONAY Thimothé

Vice président

CC du Pays Entre Loire et Rhône
M.LABOURE Charles

Membre du bureau

Cherier
M.BELUZE Laurent

Membre du bureau

CA Roannais Agglomération
M.MEUNIER Gérard

Membre du bureau

CC Charlieu-Belmont
M.GRATALOUP Gilbert

Membre du bureau

CC de Forez-Est

Compétences

9

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • À la carte

      Cherier - La Gresle - Sainte-Colombe-sur-Gand - Saint-Cyr-de-Valorges - Saint-Marcel-de-Félines - Sevelinges - Vougy - CA Roannais Agglomération - CA de l'Ouest Rhodanien - CC du Pays Entre Loire et Rhône

    • Transfert total

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert partiel

      CA de l'Ouest Rhodanien

      Amplepuis - Cours - Cublize - Les Sauvages - Meaux-la-Montagne - Ranchal - Ronno - Saint-Appolinaire - Saint-Bonnet-le-Troncy - Saint-Jean-la-Bussière - Saint-Just-d'Avray - Saint-Vincent-de-Reins - Thizy-les-Bourgs

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • À la carte

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

  • Assainissement non collectif des eaux usées
    • À la carte

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

  • Gestion des eaux pluviales urbaines
    • À la carte

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

    • Transfert partiel

      CC Charlieu-Belmont

      Briennon - La Bénisson-Dieu - La Gresle - Le Cergne - Sevelinges - Vougy

    • Transfert total

      CC des Vals d'Aix et Isable

    • Transfert partiel

      CC du Pays d'Urfé

      Champoly - Chausseterre - Cherier - Cremeaux - Juré - La Tuilière - Saint-Just-en-Chevalet - Saint-Marcel-d'Urfé - Saint-Priest-la-Prugne - Saint-Romain-d'Urfé

    • Transfert partiel

      CC de Marcigny

      Artaix - Bourg-le-Comte - Chambilly - Chenay-le-Châtel - Céron - Melay

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Mizérieux - Nervieux - Saint-Cyr-de-Valorges - Sainte-Colombe-sur-Gand - Violay

    • Transfert partiel

      CA de l'Ouest Rhodanien

      Amplepuis - Cours - Cublize - Les Sauvages - Meaux-la-Montagne - Ranchal - Ronno - Saint-Bonnet-le-Troncy - Saint-Jean-la-Bussière - Saint-Vincent-de-Reins - Thizy-les-Bourgs

    • Transfert partiel

      Loire Forez Agglomération (LFA)

      Ailleux - Arthun - Boën-sur-Lignon - Bussy-Albieux - Cezay - Saint-Sixte - Saint-Étienne-le-Molard - Sainte-Agathe-la-Bouteresse - Sainte-Foy-Saint-Sulpice

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

    • Transfert partiel

      CC Charlieu-Belmont

      Briennon - La Bénisson-Dieu - La Gresle - Le Cergne - Sevelinges - Vougy

    • Transfert total

      CC des Vals d'Aix et Isable

    • Transfert partiel

      CC du Pays d'Urfé

      Champoly - Chausseterre - Cherier - Cremeaux - Juré - La Tuilière - Saint-Just-en-Chevalet - Saint-Marcel-d'Urfé - Saint-Priest-la-Prugne - Saint-Romain-d'Urfé

    • Transfert partiel

      CC de Marcigny

      Artaix - Bourg-le-Comte - Chambilly - Chenay-le-Châtel - Céron - Melay

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Mizérieux - Nervieux - Saint-Cyr-de-Valorges - Sainte-Colombe-sur-Gand - Violay

    • Transfert partiel

      CA de l'Ouest Rhodanien

      Amplepuis - Cours - Cublize - Les Sauvages - Meaux-la-Montagne - Ranchal - Ronno - Saint-Bonnet-le-Troncy - Saint-Jean-la-Bussière - Saint-Vincent-de-Reins - Thizy-les-Bourgs

    • Transfert partiel

      Loire Forez Agglomération (LFA)

      Ailleux - Arthun - Boën-sur-Lignon - Bussy-Albieux - Cezay - Saint-Sixte - Saint-Étienne-le-Molard - Sainte-Agathe-la-Bouteresse - Sainte-Foy-Saint-Sulpice

  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

    • Transfert partiel

      CC Charlieu-Belmont

      Briennon - La Bénisson-Dieu - La Gresle - Le Cergne - Sevelinges - Vougy

    • Transfert total

      CC des Vals d'Aix et Isable

    • Transfert partiel

      CC du Pays d'Urfé

      Champoly - Chausseterre - Cherier - Cremeaux - Juré - La Tuilière - Saint-Just-en-Chevalet - Saint-Marcel-d'Urfé - Saint-Priest-la-Prugne - Saint-Romain-d'Urfé

    • Transfert partiel

      CC de Marcigny

      Artaix - Bourg-le-Comte - Chambilly - Chenay-le-Châtel - Céron - Melay

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Mizérieux - Nervieux - Saint-Cyr-de-Valorges - Sainte-Colombe-sur-Gand - Violay

    • Transfert partiel

      CA de l'Ouest Rhodanien

      Amplepuis - Cours - Cublize - Les Sauvages - Meaux-la-Montagne - Ranchal - Ronno - Saint-Bonnet-le-Troncy - Saint-Jean-la-Bussière - Saint-Vincent-de-Reins - Thizy-les-Bourgs

    • Transfert partiel

      Loire Forez Agglomération (LFA)

      Ailleux - Arthun - Boën-sur-Lignon - Bussy-Albieux - Cezay - Saint-Sixte - Saint-Étienne-le-Molard - Sainte-Agathe-la-Bouteresse - Sainte-Foy-Saint-Sulpice

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays Entre Loire et Rhône

    • Transfert partiel

      CC Charlieu-Belmont

      Briennon - La Bénisson-Dieu - La Gresle - Le Cergne - Sevelinges - Vougy

    • Transfert total

      CC des Vals d'Aix et Isable

    • Transfert partiel

      CC du Pays d'Urfé

      Champoly - Chausseterre - Cherier - Cremeaux - Juré - La Tuilière - Saint-Just-en-Chevalet - Saint-Marcel-d'Urfé - Saint-Priest-la-Prugne - Saint-Romain-d'Urfé

    • Transfert partiel

      CC de Marcigny

      Artaix - Bourg-le-Comte - Chambilly - Chenay-le-Châtel - Céron - Melay

    • Transfert total

      CA Roannais Agglomération

    • Transfert partiel

      CC de Forez-Est

      Mizérieux - Nervieux - Saint-Cyr-de-Valorges - Sainte-Colombe-sur-Gand - Violay

    • Transfert partiel

      CA de l'Ouest Rhodanien

      Amplepuis - Cours - Cublize - Les Sauvages - Meaux-la-Montagne - Ranchal - Ronno - Saint-Bonnet-le-Troncy - Saint-Jean-la-Bussière - Saint-Vincent-de-Reins - Thizy-les-Bourgs

    • Transfert partiel

      Loire Forez Agglomération (LFA)

      Ailleux - Arthun - Boën-sur-Lignon - Bussy-Albieux - Cezay - Saint-Sixte - Saint-Étienne-le-Molard - Sainte-Agathe-la-Bouteresse - Sainte-Foy-Saint-Sulpice

  • Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 07/12/2020

Création d'un groupement

Le 06/01/2021

Election du Président, élection des membres du bureau syndical

Le 07/12/2020

Fusionner des syndicats de communes et des syndicats mixtes