CC de la Sologne des Etangs

MIS À JOUR LE 18/02/2025

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Non
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
244100780
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Romorantin-Lanthenay
Département
Loir-et-Cher (41)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Oui

Dates de l'arrêté

Date de création
15/12/2000
Date d'effet
01/01/2001

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Domaine de Villemorant
41210 Neung-sur-Beuvron
Commune du siège
Neung-sur-Beuvron
Téléphone
02 54 94 62 00
Adresse électronique
sologne-des-etangs@wanadoo.fr

Population

8 798Population totale regroupée en vigueur
16,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

41

41074214100745Dhuizon41 217

41

41083214100836La Ferté-Beauharnais2585

41

41127214101271La Marolle-en-Sologne1371

41

41125214101255Marcilly-en-Gault2758

41

41140214101404Millançay2740

41

41152214101529Montrieux-en-Sologne2650

41

41159214101594Neung-sur-Beuvron41 280

41

41231214102311Saint-Viâtre41 211

41

41268214102683Veilleins1151

41

41271214102717Vernou-en-Sologne2570

41

41285214102857Villeny2497

41

41297214102972Yvoy-le-Marron2768

Délégués

27

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeTHIBAULT AGNES

Président

Marcilly-en-Gault
M.AGULHON PHILIPPE

1er Vice président

Millançay
M.GIOT GUILLAUME

2ème Vice président

Neung-sur-Beuvron
M.BUFFET MICHEL

3ème Vice président

Dhuizon
M.MORAND ERIC

4ème Vice président

Montrieux-en-Sologne
M.D'ESPINAY-SAINT-LUC FRANCOIS

5ème Vice président

Veilleins
M.CHEVALLIER HUBERT

Membre du bureau

Villeny
M.LOMBARDI DANIEL

Membre du bureau

Yvoy-le-Marron
M.CHAUVET ALAIN

Autre délégué

Saint-Viâtre
M.LEONARD CHRISTIAN

Autre délégué

Saint-Viâtre
MmeJAVARY CHRISTINE

Autre délégué

Saint-Viâtre
MmeBORYSKO DANIEL

Autre délégué

Saint-Viâtre
M.FASSOT Eric

Autre délégué

La Marolle-en-Sologne
M.GARDY DOMINIQUE

Autre délégué

Dhuizon
MmeFOUCHER EVELYNE

Autre délégué

Dhuizon
M.GUEMON Jean-Pierre

Autre délégué

La Ferté-Beauharnais
MmeLASSUS Laurence

Autre délégué

La Ferté-Beauharnais
M.AZEMARD HUBERT

Autre délégué

Montrieux-en-Sologne
M.AMOUREUX JEAN-PIERRE

Autre délégué

Marcilly-en-Gault
M.LIEUVE PASCAL

Autre délégué

Millançay
MmeLELAIT MARIELLE

Autre délégué

Neung-sur-Beuvron
MmeANDREOLETTI JOELLE

Autre délégué

Neung-sur-Beuvron
M.LUNEAU GREGORY

Autre délégué

Neung-sur-Beuvron
M.DEGUINE NICOLAS

Autre délégué

Vernou-en-Sologne
MmeRUET MARTINE

Autre délégué

Vernou-en-Sologne
MmeHERPIN DOMINIQUE

Autre délégué

Villeny
M.BRUNETAUD OLIVIER

Autre délégué

Yvoy-le-Marron

Compétences

26

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

41

254100472SM d'élimination des ordures ménagères du groupement de Mer

SMF

32 612

41

200046050SMO "Val de Loire Numérique"

SMO

663 451

41

254100415SM de collecte et de traitement des ordures ménagères de Sologne

SMF

41 409

41

254103179SM d'entretien du bassin du Beuvron

SMF

157 184

41

254103245SM du Pays de Grande Sologne

SMO

29 795

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

435 368Dotation globaleen euros

435368 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation219 92751 %
Dont dotation d'intercommunalité215 44149 %
45,2 €DGF par habitant
9 629Population "DGF"
1 653 804 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

15

Le 15/12/2000

Création d'un groupement

Le 24/12/2020

Arrêté portant modification de l'article 5 des statuts de la communauté de communes de la Sologne des Etangs

Le 24/12/2020

Décrire une compétence exercée

Le 03/06/2020

Election du président et des vice-présidents

Le 10/03/2020

Arrêté portant modification de l'article 5 des statuts de la communauté de communes de la Sologne des Etangs