CC de l'Aillantais en Bourgogne

MIS À JOUR LE 09/12/2024

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Non
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
248900524
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Auxerre
Département
Yonne (89)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/12/1993
Date d'effet
01/01/1994

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
9 Rue des Perrières
89110 Montholon
Commune du siège
Montholon
Téléphone
03 86 63 56 63
Adresse électronique
contact@ccaillantais.fr

Population

10 382Population totale regroupée en vigueur
39,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

89

89088218900884Chassy1484

89

89167218901676Fleury-la-Vallée31 051

89

89163218901635La Ferté-Loupière1556

89

89334200059574Le Val d'Ocre1567

89

89281218902815Les Ormes1288

89

89251218902518Merry-la-Vallée1371

89

89003200061968Montholon82 814

89

89304218903045Poilly-sur-Tholon2694

89

89361218903615Saint-Maurice-Thizouaille1257

89

89360218903607Saint-Maurice-le-Vieil1380

89

89384218903847Senan2696

89

89397218903979Sommecaise1393

89

89196200055747Valravillon51 831

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AOMAR Mahfoud

Président

Valravillon
MmeMICHET Sylviane

Vice président

Chassy
M.JOLLY Pascal

Vice président

Montholon
M.CHEVALLIER Alain

Vice président

Poilly-sur-Tholon
M.THIERY Alain

Vice président

Saint-Maurice-Thizouaille
M.DUMEZ Patrick

Vice président

Sommecaise

Compétences

29

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

89

200007573SM de la fourrière animale du Centre Yonne

SMF

175 890

89

200050904PETR du Grand Auxerrois

PETR

134 017

89

258902311SM d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne

SMF

181 882

89

200087294SM Yonne Médian

SMF

157 010

89

200076727SM d'enseignement artistique

SMF

126 246

45

200087005Établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau sur le bassin versant du Loing

SMF

320 998

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

332 091Dotation globaleen euros

332091 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation105 02732 %
Dont dotation d'intercommunalité227 06468 %
29,3 €DGF par habitant
11 332Population "DGF"
1 816 997 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

20

Le 30/12/1993

Création d'un groupement

Le 30/10/2024

Le 23/11/2023

Arrêté préfectoral n° PREF-DCL-BCL-2023-1491 du 23 novembre 2023 portant modification des statuts (intérêt communautaire : piscine de Montholon)

Le 28/01/2022

Le 12/07/2021

Modification de la raison sociale et du sigle