SICTOM Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Poligny-Salins

MIS À JOUR LE 14/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253900625
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/10/1980
Date d'effet
29/10/1980
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie annexe
39300 Champagnole
BP 182
Commune du siège
Champagnole
Téléphone
03 84 52 06 64

Population

42 636Population totale regroupée en vigueur
38,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

200069623CC Champagnole Nozeroy Jura3321 661

39

200071595CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura3620 975

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SAILLARD GUY

Président

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.ALPY DAVID

Vice président

CC Champagnole Nozeroy Jura
MmeGIROD MICHELE

Vice président

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.BEZIN EMILE

Vice président

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.GAILLARD JEAN FRANCOIS

Vice président

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
M.REVERCHON JACKY

Vice président

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
M.LAUBIER BERNARD

Vice président

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
M.CUEVAS PHILIPPE

Membre du bureau

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.MOREL ERIC

Membre du bureau

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.BOILLAT EMMANUEL

Membre du bureau

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.CICOLINI GILLES

Membre du bureau

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.MARESCHAL LOUIS PIERRE

Membre du bureau

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.CHABOUD JEAN-LOUIS

Membre du bureau

CC Champagnole Nozeroy Jura
M.AUBERT GUY

Membre du bureau

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
MmeCHAVANON BLANDINE

Membre du bureau

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
M.DUMONT CLAUDE

Membre du bureau

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
M.DUPONT SAMUEL

Membre du bureau

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
M.LEGLISE PASCAL

Membre du bureau

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
MmeSIMON ODILE

Membre du bureau

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
MmeBOUDRY Jeanne

Autre délégué

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

Compétences

2

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Exercice de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés
    • Transfert partiel

      CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

      Abergement-le-Grand - Abergement-le-Petit - Abergement-lès-Thésy - Aiglepierre - Arbois - Aresches - Aumont - Barretaine - Bersaillin - Besain - Biefmorin - Bracon - Brainans - Buvilly - Cernans - Chamole - Chaussenans - Chaux-Champagny - Chilly-sur-Salins - Clucy - Dournon - Geraise - Grozon - Ivory - Ivrey - La Chapelle-sur-Furieuse - La Châtelaine - La Ferté - Lemuy - Les Arsures - Les Planches-près-Arbois - Marnoz - Mathenay - Mesnay - Miéry - Molain - Molamboz - Montholier - Montigny-lès-Arsures - Montmarlon - Neuvilley - Oussières - Plasne - Poligny - Pont-d'Héry - Pretin - Pupillin - Saint-Cyr-Montmalin - Saint-Thiébaud - Saizenay - Salins-les-Bains - Thésy - Tourmont - Vadans - Villers-les-Bois - Villette-lès-Arbois

    • Transfert partiel

      CC Champagnole Nozeroy Jura

      Andelot-en-Montagne - Ardon - Arsure-Arsurette - Bief-des-Maisons - Bief-du-Fourg - Billecul - Bourg-de-Sirod - Censeau - Cerniébaud - Champagnole - Chapois - Charency - Chaux-des-Crotenay - Châtelneuf - Cize - Conte - Crans - Crotenay - Cuvier - Doye - Entre-deux-Monts - Esserval-Tartre - Fraroz - Gillois - La Favière - La Latette - Le Frasnois - Le Larderet - Le Latet - Le Pasquier - Le Vaudioux - Lent - Les Chalesmes - Les Nans - Les Planches-en-Montagne - Longcochon - Loulle - Marigny - Mignovillard - Mièges - Mont-sur-Monnet - Montrond - Mournans-Charbonny - Moutoux - Ney - Nozeroy - Onglières - Pillemoine - Plénise - Plénisette - Rix - Saffloz - Saint-Germain-en-Montagne - Sapois - Sirod - Supt - Syam - Valempoulières - Vannoz - Vers-en-Montagne - Équevillon

  • Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés
    • Transfert partiel

      CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

      Abergement-le-Grand - Abergement-le-Petit - Abergement-lès-Thésy - Aiglepierre - Arbois - Aresches - Aumont - Barretaine - Bersaillin - Besain - Biefmorin - Bracon - Brainans - Buvilly - Cernans - Chamole - Chaussenans - Chaux-Champagny - Chilly-sur-Salins - Clucy - Dournon - Geraise - Grozon - Ivory - Ivrey - La Chapelle-sur-Furieuse - La Châtelaine - La Ferté - Lemuy - Les Arsures - Les Planches-près-Arbois - Marnoz - Mathenay - Mesnay - Miéry - Molain - Molamboz - Montholier - Montigny-lès-Arsures - Montmarlon - Neuvilley - Oussières - Plasne - Poligny - Pont-d'Héry - Pretin - Pupillin - Saint-Cyr-Montmalin - Saint-Thiébaud - Saizenay - Salins-les-Bains - Thésy - Tourmont - Vadans - Villers-les-Bois - Villette-lès-Arbois

    • Transfert partiel

      CC Champagnole Nozeroy Jura

      Andelot-en-Montagne - Ardon - Arsure-Arsurette - Bief-des-Maisons - Bief-du-Fourg - Billecul - Bourg-de-Sirod - Censeau - Cerniébaud - Champagnole - Chapois - Charency - Chaux-des-Crotenay - Châtelneuf - Cize - Conte - Crans - Crotenay - Cuvier - Doye - Entre-deux-Monts - Esserval-Tartre - Fraroz - Gillois - La Favière - La Latette - Le Frasnois - Le Larderet - Le Latet - Le Pasquier - Le Vaudioux - Lent - Les Chalesmes - Les Nans - Les Planches-en-Montagne - Longcochon - Loulle - Marigny - Mignovillard - Mièges - Mont-sur-Monnet - Montrond - Mournans-Charbonny - Moutoux - Ney - Nozeroy - Onglières - Pillemoine - Plénise - Plénisette - Rix - Saffloz - Saint-Germain-en-Montagne - Sapois - Sirod - Supt - Syam - Valempoulières - Vannoz - Vers-en-Montagne - Équevillon

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

39

253901839SYDOM

SMF

244 191

Liste des évènements

12

Le 29/10/1980

Création d'un groupement

Le 20/03/2024

Ajout d'un membre supplémentaire au bureau

Le 07/03/2024

Le 23/11/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 17/01/2022

Modification de la raison sociale et du sigle