SM d'aménagement et d'assainissement de la vallée de l'Ozon

MIS À JOUR LE 23/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Sigle
SMAAVO
Numéro SIREN
256900804
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/02/1959
Date d'effet
05/02/1959
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
70 Rue Sainte Marguerite
69360 Simandres
Commune du siège
Simandres
Téléphone
04 78 96 00 10

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie de Chaponnay
69970 Chaponnay
Téléphone
04 78 96 00 10

Population

72 692Population totale regroupée en vigueur
435,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38189213801897Heyrieux15 033

69

69270216902700Chaponnay14 624

69

69272216902726Communay14 622

69

69281216902817Marennes12 021

69

69289216902890Saint-Pierre-de-Chandieu14 701

69

69291216902916Saint-Symphorien-d'Ozon16 245

69

69294216902940Sérézin-du-Rhône13 161

69

69295216902957Simandres11 941

69

69297216902973Ternay15 672

69

69298216902981Toussieu13 220

Groupements adhérents

4

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

38

243801255CC Collines Isère Nord Communauté27 963

69

246900765CC du Pays de l'Ozon728 286

69

246900575CC de l'Est Lyonnais (CCEL)14 701

69

200046977Métropole de Lyon528 522

Délégués

17

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOULUD Michel

Président

CC du Pays de l'Ozon
M.ROCAVIVES Jean-Luc

Vice-président

Sérézin-du-Rhône
M.GAMET Christian

Vice-président

Communay
M.VARIGNY Nicolas

Vice-président

Chaponnay
M.BALLESIO Pierre

Vice-président

CC du Pays de l'Ozon
M.SCOTTI Matia

Vice-président

CC du Pays de l'Ozon
M.IBANEZ Raphael

Vice-président

CC de l'Est Lyonnais (CCEL)
M.JULLIEN Bernard

Membre du bureau

CC Collines Isère Nord Communauté
M.GAT Thierry

Autre délégué

Simandres
M.HUMBERT Claude

Autre délégué

Toussieu
M.CARRAS Lilian

Autre délégué

Saint-Symphorien-d'Ozon
M.LINAGE Yves

Autre délégué

Marennes
M.ROSET Patrick

Autre délégué

Heyrieux
MmeBONNEFOY Mireille

Autre délégué

CC du Pays de l'Ozon
M.ABELLAN Tim

Autre délégué

CC du Pays de l'Ozon
M.CHONE Jean-Philippe

Autre délégué

CC du Pays de l'Ozon
M.ROSET Patrick

Autre délégué

CC Collines Isère Nord Communauté

Compétences

9

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • À la carte

      Heyrieux - Chaponnay - Communay - Marennes - Saint-Pierre-de-Chandieu - Saint-Symphorien-d'Ozon - Sérézin-du-Rhône - Simandres - Ternay - Toussieu

    • Transfert partiel

      Métropole de Lyon

      Corbas - Mions - Solaize

  • Assainissement non collectif des eaux usées
    • À la carte

      Marennes - Heyrieux - Chaponnay - Communay - Saint-Pierre-de-Chandieu - Saint-Symphorien-d'Ozon - Sérézin-du-Rhône - Simandres - Toussieu

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays de l'Ozon

    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

    • Transfert partiel

      Métropole de Lyon

      Corbas - Solaize

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays de l'Ozon

    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

    • Transfert partiel

      Métropole de Lyon

      Corbas - Solaize

  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays de l'Ozon

    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

    • Transfert partiel

      Métropole de Lyon

      Corbas - Solaize

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC du Pays de l'Ozon

    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

    • Transfert partiel

      Métropole de Lyon

      Corbas - Solaize

  • Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)
  • Exploitation, entretien et aménagement d'ouvrages hydrauliques existants (L. 211-7 10° du code de l'environnement)
  • Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques (L. 211-7 11 ° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 05/02/1959

Création d'un groupement

Le 27/01/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 05/07/2018

Retrait de Valencin au titre de la compétence Assainissement (AC et ANC)

Le 13/02/2018

Modification de la raison sociale et du sigle