SM d'aménagement et d'assainissement de la vallée de l'Ozon

MIS À JOUR LE 18/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Sigle
SMAAVO
Numéro SIREN
256900804
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/02/1959
Date d'effet
05/02/1959
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
70 Rue Sainte Marguerite
69360 Simandres
Commune du siège
Simandres
Téléphone
04 78 96 00 10

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie de Chaponnay
69970 Chaponnay
Téléphone
04 78 96 00 10

Population

43 749Population totale regroupée en vigueur
324,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38189213801897Heyrieux14 899

69

69270216902700Chaponnay14 594

69

69272216902726Communay14 606

69

69281216902817Marennes12 008

69

69289216902890Saint-Pierre-de-Chandieu14 674

69

69291216902916Saint-Symphorien-d'Ozon16 137

69

69294216902940Sérézin-du-Rhône13 086

69

69295216902957Simandres11 909

69

69297216902973Ternay15 658

69

69298216902981Toussieu13 229

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

38

243801255CC Collines Isère Nord Communauté27 848

69

246900765CC du Pays de l'Ozon727 998

69

246900575CC de l'Est Lyonnais (CCEL)17 903

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

69

200046977Métropole de Lyon5

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOULUD Michel

Président

CC du Pays de l'Ozon
M.VARIGNY Nicolas

Vice président

Compétences

6

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées
    • À la carte

      Ternay - Marennes

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC de l'Est Lyonnais (CCEL)

      Saint-Pierre-de-Chandieu

    • Transfert partiel

      CC Collines Isère Nord Communauté

      Heyrieux - Valencin

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

12

Le 05/02/1959

Création d'un groupement

Le 15/09/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 27/01/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 05/07/2018

Retrait de Valencin au titre de la compétence Assainissement (AC et ANC)