SITOM Sud Rhône
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
256901133
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/07/1987
Date d'effet
23/07/1987
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
250 Allée des Sapins
Parc du Baconnet
69700 Montagny
Commune du siège
Montagny
Téléphone
04 72 31 90 72
Adresse électronique
contact@sitom-sudrhone.com
Site internet
www.sitom-sud-rhone.com
Population
91 338Population totale regroupée en vigueur
335,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MARTINEZ René | Président | CC de la Vallée du Garon (CCVG) |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- Exercice de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés
- Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Déménagement du siège
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués