SM Vendée, Sèvre, Autizes
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Adresse et coordonnées administrative
Population
Périmètre
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 200041499 | CC Aunis Atlantique | 2 | 4 556 |
79 | 200040244 | CA du Bocage Bressuirais | 1 | 6 880 |
85 | 248500563 | CC Vendée, Sèvre, Autise | 15 | 16 553 |
85 | 200071934 | CC du Pays de Fontenay-Vendée | 22 | 36 559 |
85 | 200073260 | CC Sud Vendée Littoral | 14 | 31 183 |
85 | 248500415 | CC du Pays de la Châtaigneraie | 10 | 10 579 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CHARPENTIER Arnaud | Président | CC Sud Vendée Littoral |
| M. | POITIERS Dominique | Vice président | CC Vendée, Sèvre, Autise |
| M. | BOULARD Stéphane | Vice président | CC du Pays de Fontenay-Vendée |
| M. | GATINEAU Dominique | Vice président | CC du Pays de Fontenay-Vendée |
| M. | GUENION Christian | Vice président | CC du Pays de la Châtaigneraie |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
CC Aunis Atlantique
Marans
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d’Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
CC Vendée, Sèvre, Autise
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
CC Aunis Atlantique
Marans
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d’Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
CC Vendée, Sèvre, Autise
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
CC Aunis Atlantique
Marans
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d’Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
CC Vendée, Sèvre, Autise
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
CC Aunis Atlantique
Marans
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d’Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
CC Vendée, Sèvre, Autise
- Approvisionnement en eau (L. 211-7-3° du code de l'environnement)
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
CC Vendée, Sèvre, Autise
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d’Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
- Animation et concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique (L.211-7-12° du code de l'environnement)
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
CC Vendée, Sèvre, Autise
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d’Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
85 | 200043115 | SM e-Collectivités | SMO | 1 696 627 |