SM Vendée, Sèvre, Autizes
MIS À JOUR LE 18/05/2026
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Adresse et coordonnées administrative
Population
Périmètre
Groupements adhérents
6
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 200041499 | CC Aunis Atlantique | 2 | 4 540 |
79 | 200040244 | CA du Bocage Bressuirais | 1 | 6 875 |
85 | 248500563 | CC Vendée, Sèvre, Autise | 15 | 16 557 |
85 | 200071934 | CC du Pays de Fontenay-Vendée | 22 | 36 812 |
85 | 200073260 | CC Sud Vendée Littoral | 14 | 31 206 |
85 | 248500415 | CC du Pays de la Châtaigneraie | 10 | 11 213 |
Délégués
11
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CHARPENTIER Arnaud | Président | CC Sud Vendée Littoral |
| M. | BOULARD Stéphane | 1er Vice-président | CC du Pays de Fontenay-Vendée |
| M. | BRODEAU Flavien | 2ème Vice-président | CC Vendée, Sèvre, Autise |
| M. | CHATELLIER Christian | 3ème Vice-président | CC du Pays de la Châtaigneraie |
| M. | VERGNAUD Benjamin | 4ème Vice-président | CC du Pays de Fontenay-Vendée |
| M. | PRUNIER Philippe | Membre du bureau | CC Vendée, Sèvre, Autise |
| M. | GATINEAU Dominique | Membre du bureau | CC du Pays de Fontenay-Vendée |
| M. | BLUTEAU Joël | Membre du bureau | CC Sud Vendée Littoral |
| M. | DELATTRE Bertrand | Membre du bureau | CC Sud Vendée Littoral |
| M. | GALLIOT Laurent | Membre du bureau | CC Aunis Atlantique |
| M. | METAIS Jean-Claude | Membre du bureau | CA du Bocage Bressuirais |
Compétences
6
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
Transfert partiel
CC Aunis Atlantique
Marans
Transfert partiel
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Maurice-le-Girard - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
Transfert partiel
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
Transfert partiel
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d'Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
Transfert total
CC Vendée, Sèvre, Autise
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
Transfert partiel
CC Aunis Atlantique
Marans
Transfert partiel
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
Transfert partiel
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Maurice-le-Girard - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
Transfert partiel
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d'Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
Transfert total
CC Vendée, Sèvre, Autise
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
Transfert partiel
CC Aunis Atlantique
Marans
Transfert partiel
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
Transfert partiel
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Maurice-le-Girard - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
Transfert partiel
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d'Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
Transfert total
CC Vendée, Sèvre, Autise
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA du Bocage Bressuirais
L'Absie - Moncoutant-sur-Sèvre - Saint-Paul-en-Gâtine
Transfert partiel
CC Aunis Atlantique
Marans
Transfert partiel
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
Transfert partiel
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Maurice-le-Girard - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
Transfert partiel
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d'Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
Transfert total
CC Vendée, Sèvre, Autise
- Approvisionnement en eau (L. 211-7-3° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
Transfert partiel
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d'Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
Transfert partiel
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
Transfert total
CC Vendée, Sèvre, Autise
- Animation et concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique (L.211-7-12° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC du Pays de la Châtaigneraie
Antigny - La Châtaigneraie - Loge-Fougereuse - Marillet - Rives-du-Fougerais - Saint-Hilaire-de-Voust - Saint-Maurice-des-Noues - Saint-Pierre-du-Chemin - Terval
Transfert partiel
CC Sud Vendée Littoral
Chaillé-les-Marais - Champagné-les-Marais - Corpe - L'Île-d'Elle - La Taillée - Le Gué-de-Velluire - Luçon - Moreilles - Nalliers - Puyravault - Saint-Aubin-la-Plaine - Saint-Jean-d'Hermine - Saint-Étienne-de-Brillouet - Sainte-Gemme-la-Plaine - Sainte-Radégonde-des-Noyers - Thiré - Triaize - Vouillé-les-Marais
Transfert partiel
CC du Pays de Fontenay-Vendée
Auchay-sur-Vendée - Bourneau - Doix lès Fontaines - Fontenay-le-Comte - Foussais-Payré - L'Hermenault - L'Orbrie - Le Langon - Les Velluire-sur-Vendée - Longèves - Marsais-Sainte-Radégonde - Mervent - Montreuil - Mouzeuil-Saint-Martin - Petosse - Pissotte - Pouillé - Saint-Cyr-des-Gâts - Saint-Martin-de-Fraigneau - Saint-Martin-des-Fontaines - Saint-Michel-le-Cloucq - Saint-Valérien - Sérigné - Vouvant
Transfert total
CC Vendée, Sèvre, Autise
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
85 | 200043115 | SM e-Collectivités | SMO | 1 729 607 |
Liste des évènements
3
Le 30/12/1981
Le 18/05/2026
Le 21/09/2020