SI d'études et de programmation de l'agglomération de Limoges

MIS À JOUR LE 04/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
258728526
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Limoges
Département
Haute-Vienne (87)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/11/1996
Date d'effet
26/11/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
64 Rue Armand Barbès
87000 Limoges
Commune du siège
Limoges
Téléphone
05 55 32 00 35

Population

266 719Population totale regroupée en vigueur
165,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

4

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

87

248719312CU Limoges Métropole35210 327

87

248719288CC du Val de Vienne1216 563

87

248719361CC de Noblat1111 981

87

200066512CC Élan Limousin Avenir Nature1827 848

Délégués

76

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEONIE Vincent

Président

CU Limoges Métropole
MmeBROUILLE Andréa

1er Vice président

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.GUERIN Guillaume

2ème Vice président

CU Limoges Métropole
M.ARNAUD René

3ème Vice président

CC du Val de Vienne
M.FAUCHER Alain

4ème Vice président

CC de Noblat
M.DOUCET Fabien

5ème Vice président

CU Limoges Métropole
M.DUPRAT Jean Jacques

6ème Vice président

CC Élan Limousin Avenir Nature
MmeDELPI Monique

7ème Vice président

CU Limoges Métropole
M.GARESTIER Joël

8ème Vice président

CU Limoges Métropole
M.GERAUDIE Ludovic

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
M.LAFAYE Laurent

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
MmeLENFANT Julie

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
MmeMEZILLE Nathalie

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
M.JANICOT Philippe

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
MmeRABETEAU Emilie

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
M.BONNET Jean-Luc

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
M.BLANCHET Christian

Membre du bureau

CU Limoges Métropole
M.BARRY Philippe

Membre du bureau

CC du Val de Vienne
MmeACHARD Sylvie

Membre du bureau

CC du Val de Vienne
M.MAZIN Alexandre

Membre du bureau

CC de Noblat
M.DARBON Alain

Membre du bureau

CC de Noblat
M.LAUSERIE Bernard

Membre du bureau

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.LEGAY Jean-Marc

Membre du bureau

CC Élan Limousin Avenir Nature
MmePETIT Elisabeth

Membre du bureau

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.TROUBAT Bernard

Membre du bureau

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.DUROUSSEAUD Lucien

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.DUCHER Jean-Pierre

Autre délégué

CU Limoges Métropole
MmeGENTIL Sarah

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.JALBY Vincent

Autre délégué

CU Limoges Métropole
MmeLAPLACE Marie

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.LIMOUSIN Denis

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.MALIFARGE Christophe

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.PERRAUDIN Jean-Paul

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.POIRSON François

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.PORTHEAULT Alexandre

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.RAVAUD Clément

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.RIGOUT Jean-Yves

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.ROUX Serge

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.ROUX Jacques

Autre délégué

CU Limoges Métropole
MmeYILDIRIM Gülsen

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.LASNIER Maurice

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.BERNIS Jacques

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.BOURION Alain

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.BALOT Nicolas

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.BRUNAUD Claude

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.LOMBERTIE Emile Roger

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.LARCHER Sébastien

Autre délégué

CU Limoges Métropole
M.DURAND Antoine

Autre délégué

CC du Val de Vienne
M.LEBOUTET Maurice

Autre délégué

CC du Val de Vienne
M.MONTIBUS Claude

Autre délégué

CC du Val de Vienne
MmeSOULAT Sonia

Autre délégué

CC du Val de Vienne
M.THOMASSON Francis

Autre délégué

CC du Val de Vienne
M.GEHRIG Alain

Autre délégué

CC du Val de Vienne
MmeGODME Véronique

Autre délégué

CC du Val de Vienne
M.ROQUES Gilles

Autre délégué

CC du Val de Vienne
M.KAUWACHE Gérard

Autre délégué

CC du Val de Vienne
M.ESTRADE Jean Pierre

Autre délégué

CC de Noblat
M.MARQUET Dominique

Autre délégué

CC de Noblat
M.BLANCHARD Benoît

Autre délégué

CC de Noblat
M.KAPSTEIN Michaël

Autre délégué

CC de Noblat
M.PERABOUT Alain

Autre délégué

CC de Noblat
M.VALADAS Hervé

Autre délégué

CC de Noblat
M.ALBRECHT Gaston

Autre délégué

CC de Noblat
M.NEXON Jean-Pierre

Autre délégué

CC de Noblat
M.CHATENET Olivier

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
MmeDELOS Hélène

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.MAITRE Franck

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.POULET Jean-Paul

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
MmeSOLIS Jany-Claude

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
MmeJOUANNETAUD Gisèle

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.HORRY Jean-Marie

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.VALLIN Pierre

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.PLEINEVERT Jacques

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
MmeROUX Claudine

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
M.AUZEMERY Alain

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature
MmeLARDY Brigitte

Autre délégué

CC Élan Limousin Avenir Nature

Compétences

2

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
  • Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 26/11/1996

Création d'un groupement

Le 24/09/2020

Séance d'installation et élection du bureau

Le 16/03/2017

AP portant modifications des statuts du SIEPAL du 16 mars 2017

Le 18/02/2015

AP modifications statuts du SIEPAL du 18 février 2015

Le 25/04/2012