SM interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

MIS À JOUR LE 09/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
259000032
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/08/1971
Date d'effet
24/08/1971
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Bâtiment Gentiane
90200 Lepuix
Commune du siège
Lepuix
Téléphone
03 84 46 75 28
Adresse électronique
comptabilite.smiba@wanadoo.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
42 Maison du tourisme Route du Ballon d'Alsace
88560 Saint-Maurice-sur-Moselle
Téléphone
03 84 28 12 01

Population

39 778Population totale regroupée en vigueur
88,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

88

88426218804268Saint-Maurice-sur-Moselle11 396

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

68

246800676CC de la Vallée de la Doller et du Soultzbach216 267

88

200033868CC des Ballons des Hautes-Vosges214 878

90

200069060CC des Vosges du Sud28 633

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

68

226800019Département du Haut-Rhin3

90

229000013Département du Territoire de Belfort3

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUQUET Florian

Président

Département du Territoire de Belfort
M.FERBACH Mathieu

Vice président

Saint-Maurice-sur-Moselle
M.ANDERHUEBER Jean Luc

Vice président

CC des Vosges du Sud
M.HIRTH Bertrand

Vice président

CC de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
MmeCHITRY CLERC Marie claude

Membre du bureau

Département du Territoire de Belfort
M.FERBACH Mathieu

Autre délégué

Saint-Maurice-sur-Moselle
M.SALORT Jean Louis

Autre délégué

CC des Vosges du Sud
M.CANAL Christian

Autre délégué

CC des Vosges du Sud
M.BELTZUNG Christophe

Autre délégué

CC de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
M.BELTZUNG Maxime

Autre délégué

CC de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
MmeORLANDI Fabienne

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
MmeLUTTENBACHER Annick

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
M.VOGT Pierre

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
M.FERRARI Pascal

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
M.MICLO Guy

Autre délégué

Département du Territoire de Belfort
M.L'EPLINGLE Jean Claude

Autre délégué

Département du Territoire de Belfort

Compétences

3

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
    • Transfert partiel

      CC des Vosges du Sud

      Auxelles-Bas - Auxelles-Haut - Chaux - Giromagny - Lachapelle-sous-Chaux - Lepuix - Riervescemont - Rougegoutte - Vescemont

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

26

Le 24/08/1971

Création d'un groupement

Le 18/10/2021

Rectification des coordonnées du siège

Le 18/10/2021

Modification des coordonnées administratives

Le 18/10/2021

Rectification des coordonnées du siège

Le 18/10/2021

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant