Syndicat Mixte de la Boucle des Maillys

MIS À JOUR LE 17/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Sigle
SMBM
Numéro SIREN
999013436
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/12/2025
Date d'effet
31/12/2025
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
23 rue Bizot
Mairie des Maillys
21130 Les Maillys
Commune du siège
Les Maillys

Population

107 954Population totale regroupée en vigueur
69,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

6

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

21

252107917Syndicat des eaux Seurre Val de Saône410 893

21

252107172Syndicat des eaux de Brazey-en-Plaine23 839

21

200078855SINOTIV'eau529 755

21

200070902CC Auxonne Pontailler Val de Saône423 792

21

200070894CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges430 186

21

995093481Syndicat à la carte d'adduction et d'assainissement des eaux Norge et Tille312 903

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SORDEL Sébastien

Président

CC Auxonne Pontailler Val de Saône
M.GRAPPIN Pascal

1er Vice-président

CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
M.MORELIERE Patrick

2ème Vice-président

SINOTIV'eau
MmeBONNET-VALLET Marie-Claire

3ème Vice-président

CC Auxonne Pontailler Val de Saône
M.DUBIEF Jack

4ème Vice-président

Syndicat des eaux Seurre Val de Saône
M.MAILLER Denis

5ème Vice-président

Syndicat à la carte d'adduction et d'assainissement des eaux Norge et Tille
M.HOUEE Lionel

6ème Vice-président

Syndicat des eaux de Brazey-en-Plaine

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 18/12/2025

Création d'un groupement de type : Syndicat mixte ouvert