Fiche signalétique

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SIRTOM du Sud-Francilien

(N° SIREN : 200066959)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Moigny-sur-École
Arrondissement	Évry
Département	Essonne
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	21/10/2016
Date d'effet	01/11/2016

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Pascal SIMONNOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	59 Grand-rue
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	91490 MOIGNY SUR ECOLE
Téléphone
Fax
Courriel	sirtomdusudfrancilien@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	75 788
Densité moyenne (hab/km²)	99,08

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
91	CA Etampois Sud Essonne (200017846)	CA
91	CC des 2 Vallées (249100157)	CC
77	CC Gâtinais Val de Loing (200023919)	CC
77	CC Pays de Nemours (200023240)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilésLa CAESE adhère en propre au SIRTOM, pour le territoire des communes de Blandy, Bois-Herpin, Bouville, Brouy, Champmotteux, La Forêt-Sainte-Croix, Marolles-en-Beauce, Mespuits, Puiselet-le-Marais, Roinvilliers et Valpuiseaux.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
91	Syndicat pour l'innovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) - Agence Sud Francilienne pour l'énergie, les déchets et l'environnement (200077832)	SM fermé	1 930 983

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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