Fiche signalétique

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SM d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon

(N° SIREN : 253002406)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Cendras
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	09/07/1992
Date d'effet	09/07/1992

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Yannick LOUCHE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Cendras
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30480 CENDRAS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 751
Densité moyenne (hab/km²)	32,96

Périmètres

Nombre total de membres : 8
Dont 5 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Cendras (213000771)	1 999
30	Lamelouze (213001373)	102
48	Saint-Martin-de-Boubaux (214801706)	183
30	Saint-Paul-la-Coste (213002918)	311
30	Soustelle (213003239)	156

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CA Alès Agglomération (200035152)	CA
48	CC de la Vallée Longue et du Calbertois en Cévennes (244800454)	CC
30	CC du Pays Grand Combien (243000551)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Entretien des cours d'eau : le syndicat exerce cette compétence pour les EPCI à fiscalité propre
Autres
- Autres - Faire vivre la démarche "Man and Biosphere" sur le site expérimental de la réserve de biosphère des Cévennes (Vallée du Galeizon) par des actions de recherches, de communication, de sensibilisation, de conception et d'animation de projets pour le développement et la protection de la vallée grâce à une approche territoriale globale élargie au territoire Agenda 21 "Galeizon Vallée Longue Calbertois et Pays Grand'Combien". C'est dans le cadre de cette compétence que le syndicat met en oeuvre un programme de "gestion et entretien des cours d'eau". Le syndicat exerce cette compétence directement pour les communes concernées. Les EPCI à fiscalité propre ne sont pas dotés de cette compétence.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
30	SM Départemental d'Aménagement et Gestion des Cours d'eau et Milieux Aquatiques du Gard (SMDE) (253003065)	SM ouvert	432 741

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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