Fiche signalétique

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SM de la Droude

(N° SIREN : 253003438)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Maurice-de-Cazevieille
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/07/1958
Date d'effet	02/02/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Claude BONNAFOUX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Saint Maurice de Cazevieille
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30360 SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE
Téléphone	04 66 83 26 19
Fax	04 66 83 26 19
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 326
Densité moyenne (hab/km²)	84,00

Périmètres

Nombre total de membres : 14
Dont 13 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Brignon (213000532)	810
30	Castelnau-Valence (213000722)	430
30	Cruviers-Lascours (213001001)	683
30	Deaux (213001019)	660
30	Euzet (213001092)	420
30	Martignargues (213001589)	417
30	Méjannes-lès-Alès (213001654)	1 169
30	Monteils (213001779)	662
30	Saint-Césaire-de-Gauzignan (213002405)	320
30	Saint-Etienne-de-l'Olm (213002504)	358
30	Saint-Hippolyte-de-Caton (213002611)	226
30	Saint-Jean-de-Ceyrargues (213002645)	164
30	Saint-Maurice-de-Cazevieille (213002850)	685

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CC Leins Gardonnenque (243000742)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Hydraulique agricole : Aménagement et entretien de la Droude et de ses affluents (prévention des risques naturels, entretien et restauration des cours d'eau). les cours d'eau pris en compte sont: - La Droude, - Le Briançon, affluent en rive gauche de la Droude, - Le ruisseau de Jonquières, affluent en rive gauche de la Droude, - Le ruisseau des troubadours, affluent en rive droite de la Candouillère, - La Candouillère, affluent en rive gauche de la Droude, - Le Cuiranel, affluent en rive du ruisseau des troubadours, - Le ruisseau du Pont d'Anduze, affluent en rive gauche de la Droude, - Le Grand Valat, affluent en rive gauche de la Droude, - Le Cantarel, affluent en rive gauche de la droude.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
30	SM d'Aménagement et Gestion Equilibrée des Gardons (253002711)	SM ouvert	128 164
30	SM Départemental d'Aménagement et Gestion des Cours d'eau et Milieux Aquatiques du Gard (SMDE) (253003065)	SM ouvert	432 741

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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