Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE DES PAYS DU FOREZ

(N° SIREN : 254202237)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Champdieu
Arrondissement	Montbrison
Département	Loire
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	20/12/2004
Date d'effet	20/12/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Gabriel VIVIEN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	72, rue Bégonnet Biron
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42600 CHAMPDIEU
Téléphone	04 77 97 70 35
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	171 177
Densité moyenne (hab/km²)	84,80

Périmètres

Nombre total de membres : 8

Dont 8 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
42	CA Loire Forez (244200796)	CA
42	CC de Feurs en Forez (244200606)	CC
63	CC de la Vallée de l'Ance (246301022)	CC
42	CC des Collines du Matin (244200598)	CC
42	CC des Montagnes du Haut Forez (244200838)	CC
42	CC du Pays d'Astrée (244200762)	CC
42	CC du Pays de St Bonnet le Château (244200846)	CC
42	CC du Pays de St Galmier (244200812)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Préfiguration et fonctionnement des Pays

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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