Fiche signalétique

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Syndicat intercommunautaire des Monts du lyonnais (SIMOLY)

(N° SIREN : 256910456)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Pomeys
Arrondissement	Villefranche-sur-Saône
Département	Rhône
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	26/06/1979
Date d'effet	26/06/1979

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Bernard CHAVEROT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Château de Pluvy
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	69590 POMEYS
Téléphone	04 78 19 01 04
Fax	04 78 19 01 05
Courriel	infos@simoly.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	40 690
Densité moyenne (hab/km²)	96,92

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
69	CC Chamousset en Lyonnais (246900690)	CC
42	CC de Forez en Lyonnais (244200721)	CC
69	CC des Hauts du Lyonnais (CCHL) (246900773)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Sanitaires et social
- Activités sanitaires
- Action sociale

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
42	SYDEMER (200017424)	SM fermé	616 454

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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