Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM des marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay
(N° SIREN : 258501923)

Données mises à jour le : 01/01/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte oui
Commune siège Givrand
Arrondissement Sables-d'Olonne
Département Vendée
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 21/11/1980
Date d'effet 21/11/1980

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. HERVE BESSONNET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège ZAE du Soleil levant
Numéro et libellé dans la voie 2 impasse de l'aurore
Distribution spéciale
Code postal - Ville 85800 Givrand
Téléphone
Fax
Courriel marais.smmvlj@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 131 632
Densité moyenne (hab/km²) 124,73

Périmètres

Nombre total de membres : 9
Dont 3 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 6 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Entretien et restauration des marais et des cours d'eau dans un intérêt collectif
SAGE Lutte contre les rongeurs aquatiques nuisibles Dispositifs d'amélioration de la ressource en eau

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF