Syndicat de rivières Les Usses
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Groupements adhérents
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MACHARD JEAN YVES | Président | CC Usses et Rhône |
| M. | BOUCHET Jean-Marc | Vice président | CC du Pays de Cruseilles |
| Mme | CECCON Jacqueline | Vice président | CC Fier et Usses |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA du Grand Annecy
Fillière - Groisy
CC Arve et Salève
Arbusigny
CC du Genevois
Beaumont - Dingy-en-Vuache - Jonzier-Épagny - Savigny - Vers
CC Fier et Usses
Choisy - La Balme-de-Sillingy - Mésigny - Sallenôves - Sillingy
CC Usses et Rhône
Bassy - Challonges - Chaumont - Chavannaz - Chessenaz - Chilly - Chêne-en-Semine - Clarafond-Arcine - Clermont - Contamine-Sarzin - Desingy - Droisy - Franclens - Frangy - Marlioz - Menthonnex-sous-Clermont - Minzier - Musièges - Saint-Germain-sur-Rhône - Seyssel - Usinens - Vanzy
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)