SMICTOM de la Bièvre

MIS À JOUR LE 21/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
253802367
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/07/1980
Date d'effet
02/07/1980
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
113 Chemin des Carrières
38260 Penol
Commune du siège
Penol
Téléphone
04 74 53 82 30
Adresse électronique
sictom.bievre@sictom-bievre.fr
Site internet
http://www.sictom-bievre.fr

Population

112 704Population totale regroupée en vigueur
83,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

5

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

38

200059392CC Bièvre Isère1857 915

38

243801073CC de Bièvre Est723 500

38

200085751CC Entre Bièvre et Rhône516 047

38

243801024CC du Massif du Vercors412 458

38

200070431CC Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté22 784

Délégués

38

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COLLION Thierry

Président

CC Bièvre Isère
M.BOURDAT Gilles

1er Vice-président

CC Bièvre Isère
M.JAYET Yves

2ème Vice-président

CC de Bièvre Est
M.MAUCHERAT Thierry

3ème Vice-président

CC Entre Bièvre et Rhône
M.WALLIS Tom

4ème Vice-président

CC du Massif du Vercors
M.PERROUD Jean-Pierre

Autre délégué

CC Bièvre Isère
MmeFAUCHON Carole

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.MABILY Joël

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.FERRAND Charles

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.BAJAT Bernard

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.COUTURIER Alain

Autre délégué

CC Bièvre Isère
MmePRIMAT Dominique

Autre délégué

CC Bièvre Isère
MmeCARRON Catherine

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.BERT Daniel

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.CREZE Bernard

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.DURANTON Bertrand

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.FRAYSSINET Eric

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.GUILLAUD Sébastien

Autre délégué

CC Bièvre Isère
MmeMILARD Valérie

Autre délégué

CC Bièvre Isère
MmeVALLET Virginie

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.VEYRON Michel

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.VEYRET Bernard

Autre délégué

CC Bièvre Isère
M.HUGON Franck

Autre délégué

CC de Bièvre Est
MmeSYLVESTRE Emilie

Autre délégué

CC de Bièvre Est
MmeWILT Nathalie

Autre délégué

CC de Bièvre Est
MmeBUGEAU Christelle

Autre délégué

CC de Bièvre Est
M.GUYON Philippe

Autre délégué

CC de Bièvre Est
MmeJACQUIN Martine

Autre délégué

CC de Bièvre Est
MmePAILLET Coralie

Autre délégué

CC de Bièvre Est
M.MONTEYREMARD Axel

Autre délégué

CC Entre Bièvre et Rhône
M.ARGOUD Yvan

Autre délégué

CC Entre Bièvre et Rhône
MmeMONNERY Annie

Autre délégué

CC Entre Bièvre et Rhône
MmeBLANOT Arielle

Autre délégué

CC Entre Bièvre et Rhône
M.ZYDORCZAK Yann

Autre délégué

CC du Massif du Vercors
M.CABROL Christophe

Autre délégué

CC du Massif du Vercors
MmeBRAUNLICH Katelyne

Autre délégué

CC du Massif du Vercors
M.BUISSON Albert

Autre délégué

CC Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
M.ROUX-BERNARD Philippe

Autre délégué

CC Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Compétences

1

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés
    • Transfert partiel

      CC Entre Bièvre et Rhône

      Beaurepaire - Bellegarde-Poussieu - Chalon - Cour-et-Buis - Jarcieu - Moissieu-sur-Dolon - Monsteroux-Milieu - Montseveroux - Pact - Pisieu - Pommier-de-Beaurepaire - Primarette - Revel-Tourdan - Saint-Barthélemy - Saint-Julien-de-l'Herms

    • Transfert total

      CC Bièvre Isère

    • Transfert total

      CC de Bièvre Est

    • Transfert total

      CC du Massif du Vercors

    • Transfert partiel

      CC Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

      La Rivière - Montaud - Saint-Quentin-sur-Isère

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 02/07/1980

Création d'un groupement

Le 23/09/2022