SICTOM Velay-Pilat

MIS À JOUR LE 31/08/2021

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
254300593
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Yssingeaux
Département
Haute-Loire (43)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/12/1982
Date d'effet
31/12/1982
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
ZA la Font du Loup
43240 Saint-Just-Malmont
Commune du siège
Saint-Just-Malmont

Population

37 794Population totale regroupée en vigueur
86,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

42

244200622CC des Monts du Pilat015 877

43

244301131CC Loire et Semène020 766

43

244300307CC Haut Pays du Velay01 151

Délégués

48

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GIRODET FREDERIC

Président

CC Loire et Semène
M.THOUMY DENIS

Vice président

CC des Monts du Pilat
M.PINOT DIDIER

Vice président

CC des Monts du Pilat
M.BOURGIE BERNARD

Vice président

CC Loire et Semène
M.PEYRARD NICOLAS

Vice président

CC Haut Pays du Velay
M.LINOSSIER GERARD

Membre du bureau

CC des Monts du Pilat
M.THIOLLIERE PAUL

Membre du bureau

CC des Monts du Pilat
M.ROYER-FOUILLOUX BRUNO

Membre du bureau

CC des Monts du Pilat
M.DURIEUX DANIEL

Membre du bureau

CC Loire et Semène
M.COLLIN BERNARD

Membre du bureau

CC Loire et Semène
MmeROYON ELISABETH

Membre du bureau

CC Loire et Semène
M.ROUCHOUZE CHRISTIAN

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeDEYGAS RAYMONDE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeCORTIAL BERNADETTE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.MONTEUX MICHEL

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeMARQUET MONIQUE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeBAAS ISABELLE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.LE GRIS SEBASTIEN

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.PEREZ LAURENT

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeTARDY MIREILLE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.BASTY JEAN-PIERRE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeKROLL LUCILE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.LAGNIET PHILIPPE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeDURIEU FRANCOISE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeGRANGE AURELIE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.JOURJON NICOLAS

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.GEORJON SEBASTIEN

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeBERGERE CAROLINE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeLECORNU FRANCOISE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.MARTEL PASCAL

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.VACHER MARC

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.CHARDON MICHEL

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeMANCIER GILLES

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.FERNANDEZ JEAN-BERNARD

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.GONNET MICHEL

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmePARAT-MANZI SABINE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
M.BRIBI MADJID

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeRAPAUD EMELINE

Autre délégué

CC des Monts du Pilat
MmeADJERIOU NADIA

Autre délégué

CC Loire et Semène
MmeMOULIN-ROYON ELISABETH

Autre délégué

CC Loire et Semène
M.TENDILLE FABRICE

Autre délégué

CC Loire et Semène
M.FRANC PATRICE

Autre délégué

CC Loire et Semène
M.BARRIER SYLVAIN

Autre délégué

CC Loire et Semène
M.BLACHON CHRISTIAN

Autre délégué

CC Loire et Semène
M.ESCOFFIER GUY

Autre délégué

CC Loire et Semène
M.BUGNAZET JOSEPH

Autre délégué

CC Loire et Semène
MmeODIN EDWIGE

Autre délégué

CC Loire et Semène
M.POINAS JEAN-MICHEL

Autre délégué

CC Haut Pays du Velay

Compétences

2

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Exercice de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés
    • Transfert partiel

      CC Haut Pays du Velay

      Saint-Romain-Lachalm

  • Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés
    • Transfert partiel

      CC Haut Pays du Velay

      Saint-Romain-Lachalm

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

43

254300395SM pour le tri sélectif et le traitement des déchets ménagers et assimilés

SMF

198 161

Liste des évènements

5

Le 31/12/1982

Création d'un groupement

Le 22/09/2020

Élections 2020 - pv du 22 septembre 2020

Le 22/09/2020

ELECTIONS 2020 PROCES VERBAL DU SICTOM VELAY PILAT DU 22/09/2020

Le 28/04/2014

Renouvellement du bureau et Election

Le 20/09/2002

Modification arrêté du 19/07/2002