SM d'eau potable Saône Turdine

MIS À JOUR LE 13/10/2023

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
256900036
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/08/1983
Date d'effet
24/08/1983
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
47 Chemin d'Aigue
Maison de l'Eau
69480 Anse
Commune du siège
Anse
Téléphone
04 74 67 25 40
Adresse électronique
smsaoneturdine@wanadoo.fr

Population

101 628Population totale regroupée en vigueur
292Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69056216900563Chessy22 155

69

69010216900100L'Arbresle36 616

69

69243216902437Tarare211 097

Groupements adhérents

4

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

69

256900150SI des eaux du val d'Azergues453 098

69

256900028SI des eaux d'Anse et région412 629

69

256900416SI des eaux de la Brevenne49 406

69

256900556SI des eaux du canton du bois d'Oingt414 922

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ETIENNE Jean

Président

SI des eaux du val d'Azergues
M.PEYLACHON Bruno

Vice président

Tarare
M.DOUILLET José

Vice président

L'Arbresle
M.DENOYELLE André

Vice président

Chessy
M.BATALLA Diogène

Vice président

SI des eaux du val d'Azergues
M.POMERET Daniel

Vice président

SI des eaux d'Anse et région
M.GEORGES Gilbert

Vice président

SI des eaux de la Brevenne
M.CODIS Gille

Vice président

SI des eaux du canton du bois d'Oingt

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 24/08/1983

Création d'un groupement

Le 20/12/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 08/10/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 30/01/2017

Modification des coordonnées