SM d'eau potable Saône Turdine
MIS À JOUR LE 13/10/2023
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
256900036
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/08/1983
Date d'effet
24/08/1983
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
47 Chemin d'Aigue
Maison de l'Eau
69480 Anse
Commune du siège
Anse
Téléphone
04 74 67 25 40
Adresse électronique
smsaoneturdine@wanadoo.fr
Population
101 628Population totale regroupée en vigueur
292Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
3
Délégués
8
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | ETIENNE Jean | Président | SI des eaux du val d'Azergues |
M. | PEYLACHON Bruno | Vice président | Tarare |
M. | DOUILLET José | Vice président | L'Arbresle |
M. | DENOYELLE André | Vice président | Chessy |
M. | BATALLA Diogène | Vice président | SI des eaux du val d'Azergues |
M. | POMERET Daniel | Vice président | SI des eaux d'Anse et région |
M. | GEORGES Gilbert | Vice président | SI des eaux de la Brevenne |
M. | CODIS Gille | Vice président | SI des eaux du canton du bois d'Oingt |
Compétences
1
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
5
Le 24/08/1983
Création d'un groupement
Le 13/10/2023
Représentation substitution
Le 20/12/2020
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Le 08/10/2020
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Le 30/01/2017
Modification des coordonnées