CA Grand Belfort

MIS À JOUR LE 03/07/2026

Informations générales

Nature juridique

CA
Communauté d'agglomération
Zone de montagne
Non
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200069052
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/12/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Hôtel de Ville
90000 Belfort
Commune du siège
Belfort
Téléphone
03 84 54 24 24
Adresse électronique
courrier@agglo-belfort.fr

Population

103 888Population totale regroupée en vigueur
396,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

52

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90001219000015Andelnans11 115

90

90002219000023Angeot1360

90

90004219000049Argiésans1616

90

90082219000825Autrechêne1292

90

90007219000072Banvillars1301

90

90008219000080Bavilliers34 781

90

90010219000106Belfort3646 662

90

90011219000114Bermont1374

90

90012219000122Bessoncourt11 360

90

90013219000130Bethonvilliers1238

90

90015219000155Botans1260

90

90017219000171Bourogne11 766

90

90020219000205Buc1253

90

90021219000213Charmois1375

90

90022219000221Châtenois-les-Forges22 656

90

90026219000262Chèvremont11 602

90

90029219000296Cravanche11 988

90

90031219000312Cunelières1348

90

90032219000320Danjoutin23 584

90

90034219000346Denney1787

90

90035219000353Dorans1840

90

90036219000361Eguenigue1274

90

90037219000379Éloie1976

90

90039219000395Essert23 488

90

90042219000429Évette-Salbert12 096

90

90047219000478Fontaine1619

90

90048219000486Fontenelle1139

90

90049219000494Foussemagne1890

90

90050219000502Frais1251

90

90059219000593Lacollonge1243

90

90060219000601Lagrange1149

90

90062219000627Larivière1290

90

90067219000676Menoncourt1407

90

90068200087195Meroux-Moval11 464

90

90069219000692Méziré11 279

90

90071219000718Montreux-Château11 202

90

90072219000726Morvillars11 131

90

90074219000742Novillard1305

90

90075219000759Offemont34 139

90

90076219000767Pérouse11 239

90

90077219000775Petit-Croix1311

90

90080219000809Phaffans1441

90

90084219000841Reppe1325

90

90087219000874Roppe11 073

90

90093219000932Sermamagny1950

90

90094219000940Sevenans1712

90

90097219000973Trévenans11 337

90

90098219000981Urcerey1260

90

90099219000999Valdoie45 394

90

90100219001005Vauthiermont1236

90

90103219001039Vétrigne1657

90

90104219001047Vézelois11 053

Délégués

96

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MESLOT Damien

Président

Belfort
MmeMORALLET Maryline

1er Vice-président

Sevenans
M.FLUCKIGER Stéphane

2ème Vice-président

Danjoutin
MmeFRIEZ Marie Laure

3ème Vice-président

Botans
M.BIRRER Christian

4ème Vice-président

Morvillars
MmeKETFI-CHARIF Loubna

5ème Vice-président

Belfort
M.MANCANET Alexandre

6ème Vice-président

Vauthiermont
M.MICHEL Brice

7ème Vice-président

Belfort
M.MAURICE Jean Guillaume

8ème Vice-président

Roppe
M.JARDOT Nicolas

9ème Vice-président

Valdoie
M.CHALLANT Philippe

10ème Vice-président

Sermamagny
M.CREEL Robert

11ème Vice-président

Belfort
M.GUYOD Stéphane

12ème Vice-président

Meroux-Moval
M.DUMEL Patrick

13ème Vice-président

Lacollonge
M.BRUN Michaël

14ème Vice-président

Montreux-Château
M.CARLES Pierre

15ème Vice-président

Offemont
M.DEMESY Laurent

Membre du bureau

Évette-Salbert
M.MOUGIN Jean Claude

Membre du bureau

Fontenelle
M.KOEBERLE Eric

Autre délégué

Bavilliers
M.PRASSEL Léo

Autre délégué

Bavilliers
MmePFAUWADEL Claire

Autre délégué

Bavilliers
MmeDORIAN Marianne

Autre délégué

Belfort
MmeAUTHIER Charlène

Autre délégué

Belfort
M.BOUCARD Ian

Autre délégué

Belfort
MmeBOUDEVIN Nathalie

Autre délégué

Belfort
MmeCALOPRISCO CHAGNOT Evelyne

Autre délégué

Belfort
MmeCASTALDI Corinne

Autre délégué

Belfort
M.KNEIP Tony

Autre délégué

Belfort
MmeSTABILE Marie

Autre délégué

Belfort
M.VIVOT Sébastien

Autre délégué

Belfort
M.FAUDOT Bastien

Autre délégué

Belfort
M.HERZOG Jean Marie

Autre délégué

Belfort
MmeHORLACHER Rachel

Autre délégué

Belfort
MmeIVOL Marie Hélène

Autre délégué

Belfort
M.HOARAU Benjamin

Autre délégué

Belfort
M.PATAILLOT Grégory

Autre délégué

Belfort
M.LE VOILLEMIN Gautier

Autre délégué

Belfort
MmeBOVET-ZARETTI Corinne

Autre délégué

Belfort
M.ROVIGO Marc

Autre délégué

Belfort
MmeKARAKYRIOU Eirini

Autre délégué

Belfort
MmeEINHORN Christiane

Autre délégué

Belfort
M.LEGROS Philippe

Autre délégué

Belfort
MmeJESUS Sophie

Autre délégué

Belfort
M.BOUSBAINE Farid

Autre délégué

Belfort
MmeTHARIN Marie Anne

Autre délégué

Belfort
M.BLOCH Olivier

Autre délégué

Belfort
MmeTHANNEUR Murielle

Autre délégué

Belfort
M.TRAPP Karel

Autre délégué

Belfort
MmePREUILH-CHOULIER VALERIE

Autre délégué

Belfort
M.VANITOU Lucas

Autre délégué

Belfort
M.SOUSTELLE Christophe

Autre délégué

Belfort
M.KILICPARLAR Bülent

Autre délégué

Belfort
M.URRUTIA Yoane

Autre délégué

Méziré
MmeTRITTER Carole

Autre délégué

Offemont
M.FRAISIER Thierry

Autre délégué

Offemont
MmeCEFIS Marie-France

Autre délégué

Valdoie
M.ZUMKELLER Michel

Autre délégué

Valdoie
MmeFERON-HANSART Stéphanie

Autre délégué

Valdoie
MmeDORDOR laurence

Autre délégué

Autrechêne
M.FRANCOIS Hubert

Autre délégué

Phaffans
M.BARLOGIS Pierre

Autre délégué

Trévenans
M.BURGER Alain

Autre délégué

Essert
MmeMACCHI Delphine

Autre délégué

Essert
M.BESANCON Thierry

Autre délégué

Bessoncourt
M.GUARDIA Baptiste

Autre délégué

Bourogne
M.GAUMEZ Pascal

Autre délégué

Urcerey
M.BOUQUET Florian

Autre délégué

Châtenois-les-Forges
MmeBAILLIF Marie-Josée

Autre délégué

Châtenois-les-Forges
M.JAGER Michaël

Autre délégué

Menoncourt
M.LAUQUIN Roger

Autre délégué

Argiésans
M.PAYROU Gérard

Autre délégué

Eguenigue
M.MIOTTE Arnaud

Autre délégué

Foussemagne
M.HEIDET Jean Daniel

Autre délégué

Chèvremont
M.LOUVET Thierry

Autre délégué

Angeot
M.OSTERMANN Henri

Autre délégué

Cunelières
M.PATTE Thierry

Autre délégué

Banvillars
MmeVAUDOUX Céline

Autre délégué

Danjoutin
M.SACKSTEDER Didier

Autre délégué

Buc
M.PLUMELEUR Julien

Autre délégué

Charmois
MmeRONZANI Sylvain

Autre délégué

Larivière
M.SALOMON Alain

Autre délégué

Vétrigne
M.HENZELIN Michel

Autre délégué

Dorans
M.VUILLEMARD-JUNG Hugo

Autre délégué

Bethonvilliers
M.MOREAU Guillaume

Autre délégué

Reppe
MmeFUMEZ Sylvie

Autre délégué

Pérouse
M.CONSTANTAKATOS Miltiade

Autre délégué

Frais
M.VEBER Renaud

Autre délégué

Cravanche
M.FIETIER Pierre

Autre délégué

Fontaine
MmeSEGURA Isabelle

Autre délégué

Petit-Croix
M.BEKHEIRA Michel

Autre délégué

Novillard
M.GILBERT Eric

Autre délégué

Éloie
M.GROSJEAN Pascal

Autre délégué

Bermont
M.GUERRE GENTON Bernard Georges

Autre délégué

Lagrange
M.JACQUEMIN Roland

Autre délégué

Vézelois
M.MAUFFREY Bernard

Autre délégué

Andelnans
M.CORDIER Aurélien

Autre délégué

Denney

Compétences

46

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

25

200065217Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté

POLEM

305 270

71

257103218Établissement public territorial du bassin Saône et Doubs

SMO

1 444 461

90

259000990SM de gestion du parc automobile public

SMO

167 330

90

259001055SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

SMF

143 144

90

259000016SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort

SMO

143 144

68

256802752SM du parc naturel régional des ballons des Vosges

SMO

842 246

90

259000735SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

SMF

167 330

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

11 619 218Dotation globaleen euros

11619218 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation8 681 82775 %
Dont dotation d'intercommunalité2 937 39125 %
Source : DGCL

Liste des évènements

2

Le 02/12/2016

Création d'un groupement

Le 02/12/2016

Fusionner EPCI dont au moins l'un d'entre eux est à fiscalité propre