Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

MIS À JOUR LE 04/05/2023

Informations générales

Nature juridique

METRO
Métropole
Zone de montagne
Non
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
248300543
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Toulon
Département
Var (83)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/12/2001
Date d'effet
01/01/2002

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
107 Boulevard Henri Fabre
Hôtel de la Communauté d'Agglomération
83000 Toulon
CS 30536
Commune du siège
Toulon
Téléphone
04 94 93 83 00

Population

455 118Population totale regroupée en vigueur
1 243,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

83

83034218300341Carqueiranne19 561

83

83069218300697Hyères1156 240

83

83047218300473La Crau319 774

83

83062218300622La Garde526 596

83

83126218301265La Seyne-sur-Mer1263 600

83

83144218301448La Valette-du-Var423 901

83

83098218300986Le Pradet210 766

83

83103218301034Le Revest-les-Eaux14 109

83

83090218300903Ollioules214 567

83

83153218301539Saint-Mandrier-sur-Mer16 125

83

83129218301299Six-Fours-les-Plages637 344

83

83137218301372Toulon33182 535

Délégués

17

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GIRAN Jean-Pierre

Président

Hyères
M.MANSOUR Cheikh

Vice président

La Seyne-sur-Mer
MmeBICAIS Nathalie

Vice président

La Seyne-sur-Mer
MmeMASSI Marie-Josée

Vice président

Toulon
MmeLEVY Geneviève

Vice président

Toulon
M.CAVANNA Robert

Vice président

Toulon
MmeARNAUD-BILL Hélène

Vice président

La Garde
M.MASSON Jean-Louis

Vice président

La Garde
M.LATIL Arnaud

Vice président

Carqueiranne
M.MUSSO Ange

Vice président

Le Revest-les-Eaux
M.BENEVENTI Robert

Vice président

Ollioules
M.VINCENT Gilles

Vice président

Saint-Mandrier-sur-Mer
M.VIALATTE Jean Sébastien

Vice président

Six-Fours-les-Plages
M.ROUX Francis

Vice président

Hyères
M.SIMON Christian

Vice président

La Crau
M.ALBERTINI Thierry

Vice président

La Valette-du-Var
M.STASSINOS Hervé

Vice président

Le Pradet

Compétences

60

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

83

258300953SM de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (SITTOMAT)

SMF

660 635

83

200079564SM de la Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents

SMF

80 910

83

200088458Syndicat de gestion de l'Eygoutier

SMF

341 819

83

200100006SI d'alimentation en eau des communes de l'Est de Toulon

SMF

123 897

83

258302744Territoire d'énergie Var - SYMIELEC

SMF

696 948

83

258302843SCOT Provence Méditerranée

SMF

601 837

06

250601879SM d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM)

SMO

2 106 828

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

45 711 670Dotation globaleen euros

45711670 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation29 283 18764 %
Dont dotation d'intercommunalité16 428 48336 %
94,7 €DGF par habitant
482 678Population "DGF"
197 500 230 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

12

Le 31/12/2001

Création d'un groupement

Le 04/05/2023

Nouvelle élection suite démission d'office de M. Hubert FALCO

Le 04/05/2023

Nouvelle élection suite démission d'office M. Hubert FALCO

Le 30/10/2019

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 15/07/2019

Mise à jour transfert compétence IRVE à SYMIELECVAR