Fiche signalétique

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Roannais Pays de Rhône-Alpes

(N° SIREN : 200049971)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
Commune siège	Roanne
Arrondissement	Roanne
Département	Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	29/12/2014
Date d'effet	01/01/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Georges BERNAT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	8, impasse de la sous-préfecture
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42300 ROANNE
Téléphone	04 77 44 23 50
Fax	04 77 44 23 59
Courriel	contact@roannaispays.com
Site internet	www.roannaispays.com

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	164 847
Densité moyenne (hab/km²)	89,20

Périmètres

Nombre total de membres : 6

Dont 6 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
42	CC de Balbigny (244200671)	CC
42	CC des Vals d'Aix et Isable (244200614)	CC
42	CC du Pays d'Urfé (244200820)	CC
42	CC du Pays Entre Loire et Rhône (244200630)	CC
42	Charlieu-Belmont Communauté (200035202)	CC
42	Roannais Agglomération (200035731)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation
Autres
- Préfiguration et fonctionnement des Pays

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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