SMO Val-d'Oise Numérique

MIS À JOUR LE 28/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200050722
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontoise
Département
Val-d'Oise (95)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/01/2015
Date d'effet
30/01/2015
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Avenue du Parc
Hôtel du Département
95000 Cergy-Pontoise
Commune du siège
Cergy

Population

923 200Population totale regroupée en vigueur
807Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

9

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

95

200073013CC Carnelle Pays-de-France133 947

95

249500430CC Sausseron Impressionnistes119 329

95

249500513CC du Vexin-Val de Seine116 775

95

200055655CA Roissy Pays de France1267 343

95

249500489CC du Haut Val d'Oise141 270

95

200035970CC Vexin Centre125 505

95

249500455CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts140 177

95

200058485CA Val Parisis1291 093

95

200056380CA Plaine Vallée1187 761

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

95

229501275Département du Val d'Oise6

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.EON Pierre-Edouard

Président

Département du Val d'Oise
M.MAZURIER Jean-Christophe

Vice président

CC Carnelle Pays-de-France
M.BAERT Eric

Vice président

CC Sausseron Impressionnistes
M.BACHARD Julien

Vice président

Département du Val d'Oise
M.DORE Jean-Pierre

Autre délégué

CC du Vexin-Val de Seine
M.HOUDAILLE Philippe

Autre délégué

CC Vexin Centre
M.BARTHELEMI Stanislas

Autre délégué

CC de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
M.POULET Jean-Christophe

Autre délégué

CA Val Parisis
M.CITERNE Yves

Autre délégué

CA Plaine Vallée
M.VATEL Thomas

Autre délégué

Département du Val d'Oise
MmeCAVECCHI Marie-Christine

Autre délégué

Département du Val d'Oise
M.SABOURET Cédric

Autre délégué

Département du Val d'Oise
M.DECLERCK Mickaël

Autre délégué

Département du Val d'Oise

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT
    • Transfert partiel

      CA Roissy Pays de France

      Arnouville - Bonneuil-en-France - Bouqueval - Chennevières-lès-Louvres - Fontenay-en-Parisis - Fosses - Garges-lès-Gonesse - Gonesse - Goussainville - Le Mesnil-Aubry - Le Plessis-Gassot - Le Thillay - Louvres - Marly-la-Ville - Puiseux-en-France - Roissy-en-France - Saint-Witz - Sarcelles - Survilliers - Vaudherland - Villeron - Villiers-le-Bel - Vémars - Écouen - Épiais-lès-Louvres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

12

Le 30/01/2015

Le 13/10/2021

Renouvellement suite élections départementales

Le 16/11/2020

Renouvellement du bureau suite au renouvellement des conseils municipaux de 2020

Le 29/03/2017

Adhésion de la CARPF, pour ses 25 communes du Val-d'Oise, au SMO Val d'Oise numérique

Le 20/12/2016

La communauté de communes Carnelle Pays-de-France, issue de la fusion des communautés de communes "Carnelle-Pays de France" et "du Pays de France", se substitue, au 1er janvier 2017, aux communes anciennement membres des deux CC au sein du syndicat mixte ouvert Val-d'Oise numérique.