SM DORSAL
MIS À JOUR LE 17/07/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

258728658

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Limoges

Département

Haute-Vienne (87)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

10/12/2003

Date d'effet

10/12/2003

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

27 Boulevard de la Corderie

87000 Limoges

Commune du siège

Limoges

Téléphone

05 87 21 30 70

Adresse électronique

contact@dorsal.fr

Population

658 165Population totale regroupée en vigueur

41,5Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
87	87085	218708501	Limoges	3	131 817

Groupements adhérents
29

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
19	241900133	CC de Ventadour - Egletons - Monédières	1	11 137
19	241927243	CC du Pays d'Uzerche	1	10 880
19	200066769	CC Midi Corrézien	1	13 615
19	200066751	CC Xaintrie Val'Dordogne	1	11 404
19	200043172	CA du Bassin de Brive	2	112 229
19	200078947	Syndicat de la Diège	2	29 793
19	241927201	CA Tulle Agglo	2	44 717
19	200066603	CC du Pays de Lubersac-Pompadour	1	6 904
23	200034825	CA du Grand Guéret	2	29 641
23	200041556	CC Portes de la Creuse en Marche	1	6 737
23	200067189	CC Creuse Sud Ouest	1	14 010
23	242320000	CC de Bénévent Grand Bourg	1	6 923
23	242320109	CC du Pays Dunois	1	7 119
23	242300135	CC du Pays Sostranien	1	10 520
23	200067544	CC Creuse Confluence	1	16 738
23	200044014	CC Creuse Grand Sud	1	11 925
23	200067593	CC Marche et Combraille en Aquitaine	1	13 175
87	248719361	CC de Noblat	1	12 053
87	200066520	CC Ouest Limousin	1	11 572
87	200070506	CC Pays de Nexon Monts de Chalus	1	13 383
87	248700189	CC du Pays de Saint Yrieix	1	12 546
87	248719353	CC des Portes de Vassivière	1	5 728
87	200059400	CC Porte Océane du Limousin	2	26 239
87	248719338	CC Briance-Combade	1	5 504
87	200040814	CC Briance Sud Haute Vienne	1	9 336
87	200066512	CC Élan Limousin Avenir Nature	2	27 746
87	248719262	CC Gartempe - Saint Pardoux	1	5 214
87	200071942	CC Haut Limousin en Marche	2	22 966
87	248719288	CC du Val de Vienne	1	16 594

Autres personnes morales de droit public
4

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
19	221927205	Département de la Corrèze	3
23	222309627	Département de la Creuse	3
33	200053759	Région Nouvelle-Aquitaine	4
87	228708517	Département de la Haute-Vienne	3

Délégués
13

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	BOST Jean-Marie	Président	Département de la Haute-Vienne
M.	VINCENT François	1er Vice-président	Région Nouvelle-Aquitaine
Mme	ROME Hélène	2ème Vice-président	Département de la Corrèze
Mme	FAIVRE Hélène	3ème Vice-président	Département de la Creuse
M.	DESTRUHAUT Stéphane	4ème Vice-président	Département de la Haute-Vienne
M.	HAZOUART Mathieu	Membre du bureau	Région Nouvelle-Aquitaine
M.	FREYCHET Albin	Membre du bureau	Région Nouvelle-Aquitaine
M.	NAUCHE Philippe	Autre délégué	Région Nouvelle-Aquitaine
Mme	VALLEE Stéphanie	Autre délégué	Département de la Corrèze
Mme	BUISSON Patricia	Autre délégué	Département de la Corrèze
M.	LEGER Jean-Luc	Autre délégué	Département de la Creuse
Mme	SIMONET Valérie	Autre délégué	Département de la Creuse
M.	LEBLOIS Jean-Claude	Autre délégué	Département de la Haute-Vienne

Compétences
1

Autres

Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT
- Transfert total
  CC Briance Sud Haute Vienne
- Transfert total
  CC Haut Limousin en Marche
- Transfert total
  CC du Pays Sostranien
- Transfert total
  CA Tulle Agglo
- Transfert total
  CC du Val de Vienne
- Transfert total
  CC Ouest Limousin
- Transfert total
  CC des Portes de Vassivière
- Transfert total
  CC Marche et Combraille en Aquitaine
- Transfert total
  CC Midi Corrézien
- Transfert total
  CC de Noblat
- Transfert total
  CC du Pays Dunois
- Transfert total
  CA du Grand Guéret
- Transfert total
  CC Creuse Confluence
- Transfert total
  CC du Pays de Saint Yrieix
- Transfert total
  CC Gartempe - Saint Pardoux
- Transfert total
  CC Portes de la Creuse en Marche
- Transfert total
  CC du Pays de Lubersac-Pompadour
- Transfert total
  CC Pays de Nexon Monts de Chalus
- Transfert total
  CC Xaintrie Val'Dordogne
- Transfert total
  CC de Ventadour - Egletons - Monédières
- Transfert total
  CC Creuse Sud Ouest
- Transfert total
  CC du Pays d'Uzerche
- Transfert total
  CC Porte Océane du Limousin
- Transfert total
  CC de Bénévent Grand Bourg
- Transfert total
  CC Élan Limousin Avenir Nature
- Transfert total
  CC Briance-Combade

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
3

Le 10/12/2003

Création d'un groupement

Le 19/04/2022

Arrêté portant modifications des statuts du 19 avril 2022

Télécharger le document AP portant approbation des statuts du syndicat mixte DORSALPDF - 1.03 Mo

Le 25/03/2020

Mise à jour suite à la défusion au 01/01/2020 de la CC Monts et Vallées Ouest Creuse (23)

Télécharger le document AP et statuts valides au 25 mars 2020PDF - 633.05 ko

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