SM DORSAL
MIS À JOUR LE 31/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

258728658

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Limoges

Département

Haute-Vienne (87)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

10/12/2003

Date d'effet

10/12/2003

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

27 Boulevard de la Corderie

87000 Limoges

Commune du siège

Limoges

Téléphone

05 87 21 30 70

Adresse électronique

contact@dorsal.fr

Population

657 298Population totale regroupée en vigueur

41,4Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
87	87085	218708501	Limoges	3	131 659

Groupements adhérents
29

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
19	241927243	CC du Pays d'Uzerche	1	10 818
19	200066769	CC Midi Corrézien	1	13 512
19	200066751	CC Xaintrie Val'Dordogne	1	11 431
19	241900133	CC de Ventadour - Egletons - Monédières	1	11 127
19	200078947	Syndicat de la Diège	2	29 789
19	200043172	CA du Bassin de Brive	2	111 380
19	241927201	CA Tulle Agglo	2	45 048
19	200066603	CC du Pays de Lubersac-Pompadour	1	6 919
23	200034825	CA du Grand Guéret	2	29 508
23	200041556	CC Portes de la Creuse en Marche	1	6 736
23	200067189	CC Creuse Sud Ouest	1	14 095
23	242320109	CC du Pays Dunois	1	7 152
23	242300135	CC du Pays Sostranien	1	10 546
23	200067544	CC Creuse Confluence	1	16 710
23	200044014	CC Creuse Grand Sud	1	11 957
23	242320000	CC de Bénévent Grand Bourg	1	6 930
23	200067593	CC Marche et Combraille en Aquitaine	1	13 239
87	248719361	CC de Noblat	1	11 981
87	200066520	CC Ouest Limousin	1	11 505
87	200070506	CC Pays de Nexon Monts de Chalus	1	13 338
87	248700189	CC du Pays de Saint Yrieix	1	12 586
87	200059400	CC Porte Océane du Limousin	2	26 187
87	248719353	CC des Portes de Vassivière	1	5 768
87	248719338	CC Briance-Combade	1	5 457
87	200040814	CC Briance Sud Haute Vienne	1	9 320
87	200066512	CC Élan Limousin Avenir Nature	2	27 848
87	248719262	CC Gartempe - Saint Pardoux	1	5 182
87	200071942	CC Haut Limousin en Marche	2	23 007
87	248719288	CC du Val de Vienne	1	16 563

Autres personnes morales de droit public
4

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
19	221927205	Département de la Corrèze	3
23	222309627	Département de la Creuse	3
33	200053759	Région Nouvelle-Aquitaine	4
87	228708517	Département de la Haute-Vienne	3

Délégués
54

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	BOST Jean-Marie	Président	Département de la Haute-Vienne
M.	VINCENT François	1er Vice président	Région Nouvelle-Aquitaine
Mme	ROME Hélène	2ème Vice président	Département de la Corrèze
Mme	FAIVRE Hélène	3ème Vice président	Département de la Creuse
M.	DESTRUHAUT Stéphane	4ème Vice président	Département de la Haute-Vienne
M.	VIDAU Philippe	5ème Vice président	CA du Bassin de Brive
M.	GRASS Alain	6ème Vice président	CC Marche et Combraille en Aquitaine
M.	BARRIERE Jean-Paul	7ème Vice président	CC Haut Limousin en Marche
Mme	GENTIL Sarah	Membre du bureau	Limoges
M.	FAUCHER Alain	Membre du bureau	CC de Noblat
M.	VILLARD Joël	Membre du bureau	CC Ouest Limousin
M.	LECLERE Henri	Membre du bureau	CA du Grand Guéret
M.	CARCAT Camille	Membre du bureau	CC Portes de la Creuse en Marche
M.	TURPINAT Vincent	Membre du bureau	CC Creuse Confluence
M.	CHEVALIER Pierre	Membre du bureau	Syndicat de la Diège
M.	FLEURY Bruno	Membre du bureau	CA Tulle Agglo
M.	COMBY Francis	Membre du bureau	CC du Pays de Lubersac-Pompadour
M.	HAZOUART Mathieu	Membre du bureau	Région Nouvelle-Aquitaine
M.	FREYCHET Albin	Membre du bureau	Région Nouvelle-Aquitaine
M.	VIROULAUD Rémy	Autre délégué	Limoges
M.	LEONIE Vincent	Autre délégué	Limoges
M.	MASSY Jean-Marie	Autre délégué	CC Pays de Nexon Monts de Chalus
M.	VERGNOLLE Pierre	Autre délégué	CC du Pays de Saint Yrieix
M.	DUCHAMBON Jean	Autre délégué	CC Porte Océane du Limousin
M.	ALLARD Pierre	Autre délégué	CC Porte Océane du Limousin
M.	MUZETTE Thierry	Autre délégué	CC des Portes de Vassivière
M.	BARNAUD François	Autre délégué	CA du Grand Guéret
M.	FERRAND Marc	Autre délégué	CC Creuse Sud Ouest
M.	DELAPORTE Fabrice	Autre délégué	CC du Pays Dunois
M.	LEJEUNE Etienne	Autre délégué	CC du Pays Sostranien
M.	CAFFY Jean-Jacques	Autre délégué	CC du Pays d'Uzerche
M.	DUCOURTIOUX Stéphane	Autre délégué	CC Creuse Grand Sud
M.	MONTEIL Jean-Michel	Autre délégué	CC Midi Corrézien
M.	MOULIN Philippe	Autre délégué	CC Xaintrie Val'Dordogne
M.	BACHELLERIE Jean-Louis	Autre délégué	CC de Ventadour - Egletons - Monédières
M.	MOUVEROUX Olivier	Autre délégué	CC de Bénévent Grand Bourg
M.	PEYRAMAURE Michel	Autre délégué	Syndicat de la Diège
M.	ROCHE Philippe	Autre délégué	Syndicat de la Diège
M.	PRADAYROL Christian	Autre délégué	CA du Bassin de Brive
M.	CONTINSOUZAS Bernard	Autre délégué	CA du Bassin de Brive
M.	LE GOUFFE Yves	Autre délégué	CC Briance-Combade
M.	MONTET Guy	Autre délégué	CC Briance Sud Haute Vienne
M.	HORRY Jean-Marie	Autre délégué	CC Élan Limousin Avenir Nature
M.	LAUSERIE Bernard	Autre délégué	CC Élan Limousin Avenir Nature
M.	PEYRESBLANQUES Vincent	Autre délégué	CC Gartempe - Saint Pardoux
M.	JACQUIER Christian	Autre délégué	CC Haut Limousin en Marche
M.	GODME Thierry	Autre délégué	CC du Val de Vienne
M.	LABBAT Jean-François	Autre délégué	CA Tulle Agglo
M.	NAUCHE Philippe	Autre délégué	Région Nouvelle-Aquitaine
Mme	VALLEE Stéphanie	Autre délégué	Département de la Corrèze
Mme	BUISSON Patricia	Autre délégué	Département de la Corrèze
M.	LEGER Jean-Luc	Autre délégué	Département de la Creuse
Mme	SIMONET Valérie	Autre délégué	Département de la Creuse
M.	LEBLOIS Jean-Claude	Autre délégué	Département de la Haute-Vienne

Compétences
1

Autres

Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT
- Transfert total
  CC Briance Sud Haute Vienne
- Transfert total
  CC Haut Limousin en Marche
- Transfert total
  CC du Pays Sostranien
- Transfert total
  CA Tulle Agglo
- Transfert total
  CC du Val de Vienne
- Transfert total
  CC Ouest Limousin
- Transfert total
  CC des Portes de Vassivière
- Transfert total
  CC Marche et Combraille en Aquitaine
- Transfert total
  CC Midi Corrézien
- Transfert total
  CC de Noblat
- Transfert total
  CC du Pays Dunois
- Transfert total
  CA du Grand Guéret
- Transfert total
  CC Creuse Confluence
- Transfert total
  CC du Pays de Saint Yrieix
- Transfert total
  CC Gartempe - Saint Pardoux
- Transfert total
  CC Portes de la Creuse en Marche
- Transfert total
  CC du Pays de Lubersac-Pompadour
- Transfert total
  CC Pays de Nexon Monts de Chalus
- Transfert total
  CC Xaintrie Val'Dordogne
- Transfert total
  CC de Ventadour - Egletons - Monédières
- Transfert total
  CC Creuse Sud Ouest
- Transfert total
  CC du Pays d'Uzerche
- Transfert total
  CC Porte Océane du Limousin
- Transfert total
  CC de Bénévent Grand Bourg
- Transfert total
  CC Élan Limousin Avenir Nature
- Transfert total
  CC Briance-Combade

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
9

Le 10/12/2003

Création d'un groupement

Le 02/10/2024

Election du président et des membres du bureau

Le 22/09/2021

Séance d'installation du bureau

Le 28/07/2021

Renouvellement de la représentation du Conseil régional suite élections juin 2021

Le 08/07/2021

Renouvellement de la représentation du Conseil départemental de la Creuse suite élections juin 2021

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